Conseil Municipal - 10 décembre
Le Conseil Municipal se réunira mardi 10 décembre à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024.
1. Personnel communal. Création d’emploi
2. Personnel communal. Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028
3. Personnel communal. Convention de participation pour des risques de prévoyance mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle – Modification de la participation financière mensuelle par agent
4. Bail commercial – location local rue Bernard du Fort à la Sommellerie de France
5. Avenant n° 1 à la convention-cadre du programme « Petites Villes de Demain » valant opération de revitalisation du territoire portant modification du périmètre ORT sur Dieuze
6. Acquisition de terrain rue Fénélon
7. Cession immeuble rue Poincaré
8. Cession de terrains route de Loudrefing
9. Création d’une aire de fitness et installation d’une tyrolienne. Demande de subvention
10. Installation de cuves de stockage d’eau pluviale. Demande de subventions
11. Convention de servitudes Commune de Dieuze/ENEDIS
12. Assainissement raccordement à la station d’épuration des communes de Lindre-Basse – Val-de-Bride et Vergaville – mise en place d’une convention de traitement des eaux usées et tarification
13. Bail de location logement communal Les Salines Royales
14. Demande de subvention Association des Salines Royales. Salon des arts - parade de Noël et régularisation de factures
15. Association Club Canin du Saulnois. Subvention exceptionnelle
16. Association de Sauvegarde du Patrimoine Immatériel. Subvention de fonctionnement
17. Création d’une pépinière commerciale immeuble 19 rue Poincaré (ancien BM Diffusion). Demande de subvention
18. Budget Ville 2024. Versement d’équilibre vers le budget C.C.A.S.
19. Budget Ville 2024. Versement d’équilibre vers le budget eaux industrielles
20. Budget Ville 2024. Reprise sur provisions et charges
21. Budget Ville – Assainissement – Eau – Admissions en non-valeur
22. Budgets Ville – Assainissement – Eau – Eaux industrielles - Funérarium 2024. Décisions modificatives
23. Budgets 2024. Ouverture de crédit 2025.
Divers.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024.
1. Personnel communal. Création d’emploi
2. Personnel communal. Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028
3. Personnel communal. Convention de participation pour des risques de prévoyance mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle – Modification de la participation financière mensuelle par agent
4. Bail commercial – location local rue Bernard du Fort à la Sommellerie de France
5. Avenant n° 1 à la convention-cadre du programme « Petites Villes de Demain » valant opération de revitalisation du territoire portant modification du périmètre ORT sur Dieuze
6. Acquisition de terrain rue Fénélon
7. Cession immeuble rue Poincaré
8. Cession de terrains route de Loudrefing
9. Création d’une aire de fitness et installation d’une tyrolienne. Demande de subvention
10. Installation de cuves de stockage d’eau pluviale. Demande de subventions
11. Convention de servitudes Commune de Dieuze/ENEDIS
12. Assainissement raccordement à la station d’épuration des communes de Lindre-Basse – Val-de-Bride et Vergaville – mise en place d’une convention de traitement des eaux usées et tarification
13. Bail de location logement communal Les Salines Royales
14. Demande de subvention Association des Salines Royales. Salon des arts - parade de Noël et régularisation de factures
15. Association Club Canin du Saulnois. Subvention exceptionnelle
16. Association de Sauvegarde du Patrimoine Immatériel. Subvention de fonctionnement
17. Création d’une pépinière commerciale immeuble 19 rue Poincaré (ancien BM Diffusion). Demande de subvention
18. Budget Ville 2024. Versement d’équilibre vers le budget C.C.A.S.
19. Budget Ville 2024. Versement d’équilibre vers le budget eaux industrielles
20. Budget Ville 2024. Reprise sur provisions et charges
21. Budget Ville – Assainissement – Eau – Admissions en non-valeur
22. Budgets Ville – Assainissement – Eau – Eaux industrielles - Funérarium 2024. Décisions modificatives
23. Budgets 2024. Ouverture de crédit 2025.
Divers.
