Informations compte rendu
Bonjour,
Quelques changements sont à retenir concernant les réunions du Conseil Municipal :
1° Le compte rendu n'existe plus, il est remplacé par un procès-verbal.
2° Celui-ci sera approuvé lors de la réunion suivante et publié sur le site internet de la commune à la suite de cette réunion. Plus d'affichage au point infos (voir compte rendu de la réunion du 29 juin 2022).
3° Seule la liste des délibérations avec le résultat des votes sera affichée sous un délais de 7 jours après la réunion du Conseil Municipal. Vous en serez averti par message sur Illiwap.
Ce changement est conséquent à la nouvelle loi entrée en vigueur au 1er juillet 2022.
Merci de votre compréhension.
Respectueusement.
Le Maire
Quelques changements sont à retenir concernant les réunions du Conseil Municipal :
1° Le compte rendu n'existe plus, il est remplacé par un procès-verbal.
2° Celui-ci sera approuvé lors de la réunion suivante et publié sur le site internet de la commune à la suite de cette réunion. Plus d'affichage au point infos (voir compte rendu de la réunion du 29 juin 2022).
3° Seule la liste des délibérations avec le résultat des votes sera affichée sous un délais de 7 jours après la réunion du Conseil Municipal. Vous en serez averti par message sur Illiwap.
Ce changement est conséquent à la nouvelle loi entrée en vigueur au 1er juillet 2022.
Merci de votre compréhension.
Respectueusement.
Le Maire
