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Conseil municipal de Langogne - 21 avril 2026 à 18h00

Ordre du jour :
  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2026 ;
  2. Finances locales – Fiscalité – Vote des taux des impôts locaux 2026
  3. Finances locales – Décisions budgétaires – Frais de fonctionnement des écoles primaires – participation des communes de résidence et participation obligatoire versée à l’école privée ;
  4. Finances locales – Décisions budgétaires – Compte financier unique 2025 du budget principal ;
  5. Finances locales – Décisions budgétaires – Compte financier unique 2025 du budget annexe « Service des Eaux de Langogne » ;
  6. Finances locales – Décisions budgétaires – Affectation du résultat 2025 du budget principal ;
  7. Finances locales – Décisions budgétaires – Budget primitif 2026 du budget principal ;
  8. Finances locales – Décisions budgétaires – Compte financier unique 2025 du budget annexe « Lotissement Lachamp » ;
  9. Finances locales – Décisions budgétaires – Compte financier unique 2025 du budget annexe « Musée de la Filature des Calquières » ;
  10. Finances locales – Décisions budgétaires – Affectation du résultat 2025 du budget annexe « Musée de la Filature des Calquières » ;
  11. Finances locales – Décisions budgétaires – Budget primitif 2026 du budget annexe « Musée de la Filature des Calquières » ;
  12. Finances locales – Décisions budgétaires – Budget primitif 2026 du budget annexe « Lotissement du Mas Richard » ;
  13. Finances publiques – Décisions budgétaires – Autorisation de fongibilité des crédits dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de fonctionnement et d’investissement
  14. Finances locales – Subventions – Avance de subvention au bénéfice de l’association « Les Fadarelles » au titre de l’année 2026
  15. Domaine et patrimoine – Aliénations – Cession des parcelles ZC 335 et 336 à l’Etat
  16. Institutions et vie politique – Désignation de représentants – Désignation du maire au conseil d’administration de l’AMF 48
  17. Fonction publique – personnel contractuel – Création d’un emploi saisonnier non-permanent pour l’année 2026