REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 8 FEVRIER A 20 HEURES
ORDRE DU JOUR
I. FINANCES
1.1. Syndicat d’Énergie Haute-Loire : Mutualisation de la Redevance d’occupation du Domaine Public
1.2. Centre de Gestion Haute- Loire : Convention d’adhésion aux missions « Assistance progiciels » et « dématérialisation des procédures »
1.3. Réseau de Chaleur : modification du projet
II. FONCIER
2.1. Acquisition bord de parcelle de 10m² pour aisance voirie au châtaignier
III. PERSONNEL
3.1. Création d’un poste d’ATSEM
3.2. Mise à jour du RIFSEEP
3.3. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes mis en place par le Centre de Gestion de la Haute-Loire
IV. DIVERS
ORDRE DU JOUR
I. FINANCES
1.1. Syndicat d’Énergie Haute-Loire : Mutualisation de la Redevance d’occupation du Domaine Public
1.2. Centre de Gestion Haute- Loire : Convention d’adhésion aux missions « Assistance progiciels » et « dématérialisation des procédures »
1.3. Réseau de Chaleur : modification du projet
II. FONCIER
2.1. Acquisition bord de parcelle de 10m² pour aisance voirie au châtaignier
III. PERSONNEL
3.1. Création d’un poste d’ATSEM
3.2. Mise à jour du RIFSEEP
3.3. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes mis en place par le Centre de Gestion de la Haute-Loire
IV. DIVERS
