Résumé du conseil municipal du 29/07/2022
Le Conseil s’est réuni le 29 juillet dernier.
Etaient présents : Mesdames CHAMPAGNAC Muriel, CHEVALIER Odile, DELABRE Séverine, FOURNIER Isabelle, GALLIEN Claire et Messieurs BOURG Didier, DELFORGE Martial, DUPONT Alain, GRANGETTE Alain et VASSELON Sylvain.
Mrs COIFFIER Florent, DELAIGUE Eric et VASSEL Jean-Philippe ayant respectivement donné procuration à Mrs VASSELON Sylvain, DUPONT Alain et Mme FOURNIER Isabelle.
Excusée : Mme MARAND Irène.
Mme GALLIEN Claire a été élue secrétaire.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité des membres présents.
L’Ordre du Jour était le suivant :
1) Création d’emploi agent municipal (agent non-titulaire)
Afin de pallier à l’absence d’Alexandre COURNIER, il est nécessaire de créer un poste. Le maire propose au conseil, qui accepte, la création d’un emploi d’agent d’intervention technique polyvalent en milieu rural de grade C1 et un indice majoré compris entre 357 et 384. Ce poste sera proposé à temps plein.
Ensuite et pour information, Mr le Maire informe le conseil qu’il y a eu 5 Candidatures à ce poste. Chacun a été reçu afin de leur présenter le poste et connaitre leur motivation. Une candidature a été retenue. Elle sera recontactée au plus tôt pour valider l’embauche et mettre en œuvre son contrat de travail.
2) Détail des subventions
Un détail des différentes subventions allouées a été décidé.
3) Demandes d’achats de biens de sections
Plusieurs procédures sont en cours, il y a également une procédure judiciaire en cours. Par ailleurs des demandes ont été reçues en Mairie.
Les achats de biens de section posent de plus en plus de problème au sein de la commune. Il faut savoir que l’achat de biens de section nécessite beaucoup d’administratif notamment pour organiser le vote. Il est rappelé une nouvelle fois, que les biens de section sont la propriété de la section. En cas d’incident sur les biens de sections, c’est la section qui est responsable.
Aujourd’hui la gestion des biens de section demande énormément de temps, le conseil municipal se pose plusieurs questions sur la vente de ses derniers.
La demande pour Muriel CHAMPAGNAC est poursuivie vu les résultats favorables du vote.
La demande d’Eric DELABRE est en cours de traitement.
La demande pour Denise REYNAUD n’est pas poursuivie vu les résultats défavorables du vote.
La demande de Mr BLUZAT ne sera pas poursuivie, le conseil estimant sa demande non réalisable.
La demande de Mr et Mme BREUIL est en attente de la procédure judiciaire en cours.
Celles concernant Mr FOUVET, Mme WAUENEZELLE et Mr RELANGE vont faire l’objet de réunions de villages.
4) Questions diverses, il a été évoqué plusieurs questions diverses, notamment :
Ø Montpeyroux : demande de miroir sur la route en dessous du village qui rejoint la départementale. Il n’est pas possible de poser un miroir le long de la départementale, afin de limiter le risque le maire propose d’instaurer un sens unique entre le bas du village et la départementale. Le conseil appuie cette proposition.
Ø Auberge : elle sera exploitée par la SARL LES COPAINS GOURMANDS. L’auberge ouvre le 12 Août au soir.
Ø Lotissement : Des lots seront proposés par une Agence Immobilière.
Ø Les travaux routiers budgétés ont été réalisés début août.
Il est indiqué que ce résumé pour la pressse est succinct et que les séances complètes des conseils municipaux sont affichées en Mairie et que le registre des délibérations est accessible en Mairie également, aux heures habituelles d’ouverture du secrétariat.
Etaient présents : Mesdames CHAMPAGNAC Muriel, CHEVALIER Odile, DELABRE Séverine, FOURNIER Isabelle, GALLIEN Claire et Messieurs BOURG Didier, DELFORGE Martial, DUPONT Alain, GRANGETTE Alain et VASSELON Sylvain.
Mrs COIFFIER Florent, DELAIGUE Eric et VASSEL Jean-Philippe ayant respectivement donné procuration à Mrs VASSELON Sylvain, DUPONT Alain et Mme FOURNIER Isabelle.
Excusée : Mme MARAND Irène.
Mme GALLIEN Claire a été élue secrétaire.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité des membres présents.
L’Ordre du Jour était le suivant :
- Création d’emploi agent municipal (agent non-titulaire)
- Détail des subventions
- Demandes d’achats de biens de sections
- Questions diverses.
1) Création d’emploi agent municipal (agent non-titulaire)
Afin de pallier à l’absence d’Alexandre COURNIER, il est nécessaire de créer un poste. Le maire propose au conseil, qui accepte, la création d’un emploi d’agent d’intervention technique polyvalent en milieu rural de grade C1 et un indice majoré compris entre 357 et 384. Ce poste sera proposé à temps plein.
Ensuite et pour information, Mr le Maire informe le conseil qu’il y a eu 5 Candidatures à ce poste. Chacun a été reçu afin de leur présenter le poste et connaitre leur motivation. Une candidature a été retenue. Elle sera recontactée au plus tôt pour valider l’embauche et mettre en œuvre son contrat de travail.
2) Détail des subventions
Un détail des différentes subventions allouées a été décidé.
3) Demandes d’achats de biens de sections
Plusieurs procédures sont en cours, il y a également une procédure judiciaire en cours. Par ailleurs des demandes ont été reçues en Mairie.
Les achats de biens de section posent de plus en plus de problème au sein de la commune. Il faut savoir que l’achat de biens de section nécessite beaucoup d’administratif notamment pour organiser le vote. Il est rappelé une nouvelle fois, que les biens de section sont la propriété de la section. En cas d’incident sur les biens de sections, c’est la section qui est responsable.
Aujourd’hui la gestion des biens de section demande énormément de temps, le conseil municipal se pose plusieurs questions sur la vente de ses derniers.
La demande pour Muriel CHAMPAGNAC est poursuivie vu les résultats favorables du vote.
La demande d’Eric DELABRE est en cours de traitement.
La demande pour Denise REYNAUD n’est pas poursuivie vu les résultats défavorables du vote.
La demande de Mr BLUZAT ne sera pas poursuivie, le conseil estimant sa demande non réalisable.
La demande de Mr et Mme BREUIL est en attente de la procédure judiciaire en cours.
Celles concernant Mr FOUVET, Mme WAUENEZELLE et Mr RELANGE vont faire l’objet de réunions de villages.
4) Questions diverses, il a été évoqué plusieurs questions diverses, notamment :
Ø Montpeyroux : demande de miroir sur la route en dessous du village qui rejoint la départementale. Il n’est pas possible de poser un miroir le long de la départementale, afin de limiter le risque le maire propose d’instaurer un sens unique entre le bas du village et la départementale. Le conseil appuie cette proposition.
Ø Auberge : elle sera exploitée par la SARL LES COPAINS GOURMANDS. L’auberge ouvre le 12 Août au soir.
Ø Lotissement : Des lots seront proposés par une Agence Immobilière.
Ø Les travaux routiers budgétés ont été réalisés début août.
Il est indiqué que ce résumé pour la pressse est succinct et que les séances complètes des conseils municipaux sont affichées en Mairie et que le registre des délibérations est accessible en Mairie également, aux heures habituelles d’ouverture du secrétariat.
