Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 29 OCTOBRE 2020, à 19H00, à la Salle Polyvalente.
Compte-tenu des dispositions sanitaires, le public sera limité à 10 personnes.
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
Ordre du jour
1) Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 30 juillet 2020
2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Rapport Annuel 2019 sur le prix et la qualité du Service public d’Assainissement Collectif et pour l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
4) Adhésion contrat groupe assurance statutaire avec Centre de Gestion Fonction Publique Haute-Loire
5) Demande subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes au titre du "Bonus plan de relance"
6) Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2021
7) Inondations 2019 :
Avenant au fonds de concours CC Loire Semène pour fonds catastrophe naturelle
Demande d’aide auprès du Département 43
8) Avenant n°1 maîtrise d’œuvre Maison de Santé
9) Déclaration d’utilité publique (DUP) pour acquisitions terrains pour projet tranche 2 de l’aménagement des berges du Sambalou
10) Convention Comité Saint Pierre
11) Demande au Syndicat Départemental d’Energies de la mise en place d’une borne recharge pour véhicules électriques et transfert compétence IRVE
12) Nomination d’un correspondant défense
13) Désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant à la commission de suivi de site pour l’installation de stockage de déchets non dangereux du Combau
14) Participation Association Timothé Petit Cœur à l’acquisition de 2 défibrillateurs
15) Modification tarif D à 10 € pour régie de recettes manifestations culturelles et animations municipales
16) Subvention Tennis-Club emploi sportif 2020-2021
17) Droit formation des élus municipaux
18) Modification du tableau des effectifs
19) Admission en non-valeurs
20) Règlement taxe foncière section Bruchères
21) Compte-rendu des réunions des commissions communales et structures intercommunales
22) Questions diverses
Compte-tenu des dispositions sanitaires, le public sera limité à 10 personnes.
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
Ordre du jour
1) Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 30 juillet 2020
2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Rapport Annuel 2019 sur le prix et la qualité du Service public d’Assainissement Collectif et pour l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
4) Adhésion contrat groupe assurance statutaire avec Centre de Gestion Fonction Publique Haute-Loire
5) Demande subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes au titre du "Bonus plan de relance"
6) Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2021
7) Inondations 2019 :
Avenant au fonds de concours CC Loire Semène pour fonds catastrophe naturelle
Demande d’aide auprès du Département 43
8) Avenant n°1 maîtrise d’œuvre Maison de Santé
9) Déclaration d’utilité publique (DUP) pour acquisitions terrains pour projet tranche 2 de l’aménagement des berges du Sambalou
10) Convention Comité Saint Pierre
11) Demande au Syndicat Départemental d’Energies de la mise en place d’une borne recharge pour véhicules électriques et transfert compétence IRVE
12) Nomination d’un correspondant défense
13) Désignation d’un membre titulaire et d’un suppléant à la commission de suivi de site pour l’installation de stockage de déchets non dangereux du Combau
14) Participation Association Timothé Petit Cœur à l’acquisition de 2 défibrillateurs
15) Modification tarif D à 10 € pour régie de recettes manifestations culturelles et animations municipales
16) Subvention Tennis-Club emploi sportif 2020-2021
17) Droit formation des élus municipaux
18) Modification du tableau des effectifs
19) Admission en non-valeurs
20) Règlement taxe foncière section Bruchères
21) Compte-rendu des réunions des commissions communales et structures intercommunales
22) Questions diverses
