Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 1er OCTOBRE 2026
A 19H00
MAIRIE - SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
JEUDI 1er OCTOBRE 2026
A 19H00
MAIRIE - SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
1. Election du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) – mandat 2026-2028
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 Juin 2026
4. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
5. Affaires financières – marchés publics
▪ Subvention exceptionnelle – association locale fête de la musique 2026
▪ Tarification de prêt d’une salle pour un rassemblement privé (obsèques)
▪ Eclairage public tranche 5 - Syndicat Départemental d’Energies Haute-Loire
▪ Acquisition d’un fonds de commerce par la commune
6. Affaires générales
▪ Autorisation de signature de la convention entre le Toit Forézien et la mairie (réservation de logement)
▪ Autorisation de signature de la convention entre la société SPBR1 et la mairie (borne de recharge pour véhicules électriques – maintenance et exploitation)
7. Ressources Humaines
▪ Création de deux postes : agents techniques à temps partiel (ménage salles communales et restaurant scolaire)
▪ Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité (restaurant scolaire)
▪ Création de deux postes "saisonniers"
8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9. Questions diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 Juin 2026
4. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
5. Affaires financières – marchés publics
▪ Subvention exceptionnelle – association locale fête de la musique 2026
▪ Tarification de prêt d’une salle pour un rassemblement privé (obsèques)
▪ Eclairage public tranche 5 - Syndicat Départemental d’Energies Haute-Loire
▪ Acquisition d’un fonds de commerce par la commune
6. Affaires générales
▪ Autorisation de signature de la convention entre le Toit Forézien et la mairie (réservation de logement)
▪ Autorisation de signature de la convention entre la société SPBR1 et la mairie (borne de recharge pour véhicules électriques – maintenance et exploitation)
7. Ressources Humaines
▪ Création de deux postes : agents techniques à temps partiel (ménage salles communales et restaurant scolaire)
▪ Création d’un emploi non permanent pour accroissement d’activité (restaurant scolaire)
▪ Création de deux postes "saisonniers"
8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
9. Questions diverses
