Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 29 février 2024 à 19H00 salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
2 - Décisions prises en application de l'art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Affaires financières
- Budget communal 2023
* Vote compte de gestion
* Vote compte administratif
- Budget lotissement communal 2023
* Vote compte de gestion
* Vote compte administratif
- Budget caveaux 2023
* Vote compte de gestion
* Vote compte administratif
- Budget Maison Santé 2023
* Vote compte gestion
* Vote compte administratif
- Création d’un budget Annexe photovoltaïque
- Débat d’orientation budgétaire 2024
* Etat des dépenses de fonctionnement par service 2023
* Etude prévisions de dépenses commissions municipales 2024
* Analyse rétrospective. Etude des ratios
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
4 - Vente concessions cimetière - fin des deux tiers/un tiers avec le CCAS
5 - Renouvellement de l’éclairage du terrain de football synthétique
6 - Application régime forestier pour parcelles forestières de la commune
7 - Dénomination et numérotation de voies
8 - Demande de subvention
- Fonds Vert réhabilitation de la Mairie (régularisation)
- Région aménagement et revitalisation du centre bourg (PACTE Haute-Loire)
- Amendes de police aménagement centre bourg
- Agence Nationale du Sport et Région pour l’espace de loisirs de Malmont
- Région aménagement de l’étage de la Maison de Santé (PACTE Haute-Loire)
- LEADER (Mairie, étage maison de santé, centre-bourg)
9 - Ressources humaines :
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Recours à des contractuels pour accroissement temporaire d’activités
- Frais de déplacement des agents de la commune
10 - Compte-rendu réunions com. municipales et instances communautaires
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
2 - Décisions prises en application de l'art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Affaires financières
- Budget communal 2023
* Vote compte de gestion
* Vote compte administratif
- Budget lotissement communal 2023
* Vote compte de gestion
* Vote compte administratif
- Budget caveaux 2023
* Vote compte de gestion
* Vote compte administratif
- Budget Maison Santé 2023
* Vote compte gestion
* Vote compte administratif
- Création d’un budget Annexe photovoltaïque
- Débat d’orientation budgétaire 2024
* Etat des dépenses de fonctionnement par service 2023
* Etude prévisions de dépenses commissions municipales 2024
* Analyse rétrospective. Etude des ratios
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
4 - Vente concessions cimetière - fin des deux tiers/un tiers avec le CCAS
5 - Renouvellement de l’éclairage du terrain de football synthétique
6 - Application régime forestier pour parcelles forestières de la commune
7 - Dénomination et numérotation de voies
8 - Demande de subvention
- Fonds Vert réhabilitation de la Mairie (régularisation)
- Région aménagement et revitalisation du centre bourg (PACTE Haute-Loire)
- Amendes de police aménagement centre bourg
- Agence Nationale du Sport et Région pour l’espace de loisirs de Malmont
- Région aménagement de l’étage de la Maison de Santé (PACTE Haute-Loire)
- LEADER (Mairie, étage maison de santé, centre-bourg)
9 - Ressources humaines :
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Recours à des contractuels pour accroissement temporaire d’activités
- Frais de déplacement des agents de la commune
10 - Compte-rendu réunions com. municipales et instances communautaires
11 - Questions diverses
