Your town hall / News / Réunion Conseil Municipal

Réunion Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 7 décembre 2023 à 19H00 salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2023

2 - Affaires financières
  • Adoption du Règlement Budgétaire et Financier – M57
  • Délibération relative aux amortissement – M57
  • Décision modificative budget de la commune
  • Cession à titre gratuit de la voirie du lotissement au budget communal
  • Versement d’une subvention d’équilibre au budget maison de santé
  • Avenant au marché de maîtrise d’œuvre extension de la maison de santé
  • Constitution d’une provision pour créance douteuse
  • Révision des Tarifs communaux
  • Tarifs transports scolaires famille stoppant l’abonnement en cours d’année
  • Loyer M. VERCASSON
3 - Constitution d’un groupement de commande pour la passation des marchés de travaux pour la renaturation, le rétablissement de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau Le Sambalou

4 - Approbation de l’Avant-Projet Définitif réhabilitation de la mairie et de ses locaux annexes

5 - Approbation de l’Avant-Projet Définitif Création d’un espace de loisirs à Malmont et demande de subvention

6 - Demande de subvention DETR et/ou fonds vert et/ou Département Région
  • Rénovation énergétique et mise aux normes de la mairie (DETR, Fonds vert, Région, Département)
  • Maison de santé (DETR et Région)
  • Espace de loisirs Malmont (DETR)
  • Eaux pluviales gymnases (DETR)

7 - Approbation RPQS eau-assainissement

8 - Ressources humaines :
  • Nouvel organigramme des services
  • Recours à un contrat de vacation
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe/suite à mutation
  • Stagiairisation de 2 agents (Mme. OLIVIER et M. BERGER)
  • Bons d’achat/prime inflation
  • Cadeaux départ en retraite
  • Règlement séances de kinésithérapie d’un agent en AT

9 - Dépôt d’archives communales aux archives Départementales

10 - Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique

11 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires

12 - Questions diverses