Réunion Conseil Municipal - 23 avril
Le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 23 AVRIL 2026
A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, MAIRIE.
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 Mars 2026.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
4. Affaires financières
▪ Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
▪ Affectation des résultats : budgets commune, maison de santé, vente de caveaux
▪ Vote des budgets primitifs : commune, maison de santé, vente de caveaux
▪ Vote des taux d’imposition
▪ Subvention OGEC – école Don Bosco
▪ Activités extra-scolaire OGEC – école Don Bosco
▪ Participation commune de Marlhes – frais de fonctionnement école la Communale
▪ Révision loyers maison de santé (suite installation ergothérapeute)
▪ Approbation de la convention pour le reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport longue distance (TEITLD), par la communauté de communes Loire Semène.
5. Affaires générales
▪ Référent déontologue
▪ Désignation des élus au CNAS
▪ Nombre de membres au conseil d’administration du CCAS et désignation des membres
▪ Désignation membres CCID
▪ Désignation des délégués dans les instances extérieures, (CLECT, SICCDE).
▪ Droit de formation des élus / crédits alloués
6. Affaires foncières
▪ Cession de la commune à la famille BRUNEL
7. Ressources Humaines
▪ Création d’un poste en CDI – agent administratif - 28/35ème
▪ Création d’un poste – administratif – 35/35ème
▪ Création d’un poste – technique – 35/35ème
8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires.
9. Questions diverses
JEUDI 23 AVRIL 2026
A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, MAIRIE.
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 Mars 2026.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
4. Affaires financières
▪ Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
▪ Affectation des résultats : budgets commune, maison de santé, vente de caveaux
▪ Vote des budgets primitifs : commune, maison de santé, vente de caveaux
▪ Vote des taux d’imposition
▪ Subvention OGEC – école Don Bosco
▪ Activités extra-scolaire OGEC – école Don Bosco
▪ Participation commune de Marlhes – frais de fonctionnement école la Communale
▪ Révision loyers maison de santé (suite installation ergothérapeute)
▪ Approbation de la convention pour le reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport longue distance (TEITLD), par la communauté de communes Loire Semène.
5. Affaires générales
▪ Référent déontologue
▪ Désignation des élus au CNAS
▪ Nombre de membres au conseil d’administration du CCAS et désignation des membres
▪ Désignation membres CCID
▪ Désignation des délégués dans les instances extérieures, (CLECT, SICCDE).
▪ Droit de formation des élus / crédits alloués
6. Affaires foncières
▪ Cession de la commune à la famille BRUNEL
7. Ressources Humaines
▪ Création d’un poste en CDI – agent administratif - 28/35ème
▪ Création d’un poste – administratif – 35/35ème
▪ Création d’un poste – technique – 35/35ème
8. Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires.
9. Questions diverses
