Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 25 Février 2021, à 19H00, à l’Espace Culturel "Le Cercle".
Compte-tenu du couvre-feu, cette réunion ne sera pas ouverte au public mais sera retransmise EN DIRECT sur la page Facebook Mairie Saint Just Malmont.
Le port du masque sera obligatoire pour les participants et du gel hydroalcoolique sera à disposition à l’entrée de la salle.
Ordre du jour
1) Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 10 décembre 2020
2) Décisions prises en application art. L.2122-22 Code Général Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
Budget communal 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
• Vote affectation des résultats
Budget Lotissement Communal 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
Budget Caveaux 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
Budget Maison Médicale 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
• Vote budget primitif 2021
Débat d’orientation budgétaire 2021
• Etat des dépenses de fonctionnement par service 2020
• Etude des prévisions des dépenses des commissions municipales 2021
• Analyse rétrospective. Etude des ratios
4) Centre de Gestion Fonction Publique 43
• Présentation des services
• Adhésion service santé au travail
5) Communauté de Communes "Loire Semène"
• Approbation convention programme "Petites Villes de Demain"
• Pacte de Gouvernance
6) Personnel Communal
• Création emploi adjoint technique principal 2e classe
• Don de jours de repos à un agent
• Recrutement service administratif
7) Demande de subvention plan de relance "fonds friche"
8) Demande subvention développement numérique écoles élémentaires
9) Extension réseau électrique lieu-dit "Les Gouttes"
10) Déclassement terrain au profit de M. Minot au village de la Cour
11) Avenant n°1 marché portage de repas à domicile
12) Subvention exceptionnelle Ciné Ruban
13) Nomination titulaire et suppléant aux instances de concertation Parc du Pilat
14) Nomination d’une commission communale pour l’attractivité du Centre Bourg
15) Compte-rendu des commissions municipales et des instances communautaires
16) Questions diverses
Compte-tenu du couvre-feu, cette réunion ne sera pas ouverte au public mais sera retransmise EN DIRECT sur la page Facebook Mairie Saint Just Malmont.
Le port du masque sera obligatoire pour les participants et du gel hydroalcoolique sera à disposition à l’entrée de la salle.
Ordre du jour
1) Approbation compte-rendu Conseil Municipal du 10 décembre 2020
2) Décisions prises en application art. L.2122-22 Code Général Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
Budget communal 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
• Vote affectation des résultats
Budget Lotissement Communal 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
Budget Caveaux 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
Budget Maison Médicale 2020
• Vote compte de gestion
• Vote compte administratif
• Vote budget primitif 2021
Débat d’orientation budgétaire 2021
• Etat des dépenses de fonctionnement par service 2020
• Etude des prévisions des dépenses des commissions municipales 2021
• Analyse rétrospective. Etude des ratios
4) Centre de Gestion Fonction Publique 43
• Présentation des services
• Adhésion service santé au travail
5) Communauté de Communes "Loire Semène"
• Approbation convention programme "Petites Villes de Demain"
• Pacte de Gouvernance
6) Personnel Communal
• Création emploi adjoint technique principal 2e classe
• Don de jours de repos à un agent
• Recrutement service administratif
7) Demande de subvention plan de relance "fonds friche"
8) Demande subvention développement numérique écoles élémentaires
9) Extension réseau électrique lieu-dit "Les Gouttes"
10) Déclassement terrain au profit de M. Minot au village de la Cour
11) Avenant n°1 marché portage de repas à domicile
12) Subvention exceptionnelle Ciné Ruban
13) Nomination titulaire et suppléant aux instances de concertation Parc du Pilat
14) Nomination d’une commission communale pour l’attractivité du Centre Bourg
15) Compte-rendu des commissions municipales et des instances communautaires
16) Questions diverses
