Conseil Municipal - 13 octobre
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
JEUDI 13 OCTOBRE 2022,
À 19H00,
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022
4 - Taxe aménagement
7 - Consultation maîtrise d’œuvre aménagement bâtiment mairie
11 - Personnel communal
14 - Affaires foncières : cession terrain village du Fau
15 - Eclairage public tranche 2
16 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
17 - Questions diverses
JEUDI 13 OCTOBRE 2022,
À 19H00,
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022
2 - Décisions prises en application article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Mise en place du Conseil Municipal des Jeunes4 - Taxe aménagement
* Augmentation du taux
* Répartition produit entre la Commune et la Communauté de Communes « Loire Semène
5 - Avenant au marché Moulin programme de voirie 2022
6 - Résultats consultation marché assurance* Répartition produit entre la Commune et la Communauté de Communes « Loire Semène
5 - Avenant au marché Moulin programme de voirie 2022
7 - Consultation maîtrise d’œuvre aménagement bâtiment mairie
8 - Rapport annuel 2021 sur le prix et qualité du service public d’assainissement non collectif
9 - Rapport annuel 2021 sur le prix et qualité du service public d’assainissement collectif
10 - Rapport annuel 2021 sur le prix et qualité de service public d’alimentation en eau potable11 - Personnel communal
* Création d’emplois pour avancement de grade
* Astreinte service technique 2023
12 - Affaires financières
* Augmentation prix repas au restaurant scolaire municipal
* Subvention emploi sportif associations Tennis Club, Jeune Garde Féminine
* Prise en charge animations
* Provisions lotissement communal
* Règlement taxe foncière Bruchères
* Tarif déneigement prestataires privés
* Vente réémetteur TDF La Ratelière
* Transport scolaire service 205.02
13 - Nomination correspondant incendie et secours14 - Affaires foncières : cession terrain village du Fau
15 - Eclairage public tranche 2
16 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
17 - Questions diverses
