Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal de Cussac-sur-Loire se réunira en séance ordinaire, le jeudi 5 mars 2026 à 20 h 15, en mairie. Il s'agira de la dernière réunion de la mandature 2020-2026.

L'ordre du jour est le suivant :

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 22 janvier 2026 ;

- Création d'un emploi non-permanent saisonnier aux services techniques ;

- Cession d'une partie de la parcelle AI109 ;

- Cession de la parcelle AB161 ;

- Contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand et autorisations d'ester en justice ;

- Demande de subvention au titre de la répartition entre les communes de moins de 10000 habitants des recettes procurées par le relèvement du produit des amendes de police pour les travaux de voirie de l'année 2026 ;

- Autorisation de mandatement des d"penses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 ;

- Autorisation de signature d'une convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine privé communal ;

- Questions diverses.