🗳️ Réunion du conseil municipal - jeudi 27 août 2026
Le conseil municipal de Cussac-sur-Loire se réunira en séance ordinaire, le jeudi 27 août 2026 à 20h15, en mairie.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 2 juillet 2026 ;
- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal ;
- Droit à la formation des élus municipaux ;
- Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation ;
- Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie des territoires de Haute-Loire et autorisation de signature de la convention de prestation de services ;
- Soutien financier aux communes sinistrées suite aux incendies estivaux ;
- Autorisation de signature d'un avenant pour l'accord-cadre des travaux de voirie ;
- Révision de l'aide financière pour l'emploi d'un brevet d'état pour l'association Velay Sud 43 ;
- Vente d'un tracteur Massey Ferguson et intégration dans l'inventaire ;
- Création d'un emploi au grade de rédacteur territorial ;
- Questions diverses.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 2 juillet 2026 ;
- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal ;
- Droit à la formation des élus municipaux ;
- Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation ;
- Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie des territoires de Haute-Loire et autorisation de signature de la convention de prestation de services ;
- Soutien financier aux communes sinistrées suite aux incendies estivaux ;
- Autorisation de signature d'un avenant pour l'accord-cadre des travaux de voirie ;
- Révision de l'aide financière pour l'emploi d'un brevet d'état pour l'association Velay Sud 43 ;
- Vente d'un tracteur Massey Ferguson et intégration dans l'inventaire ;
- Création d'un emploi au grade de rédacteur territorial ;
- Questions diverses.
