Réunion du conseil municipal - jeudi 20 janvier 2022
Le conseil municipal de Cussac-sur-Loire se réunira, jeudi 20 janvier 2022 à partir de 20 heures, en mairie.
L'ordre du jour est le suivant :
- Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022 ;
- Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle AC190 ;
- Convention d'adhésion aux missions "assistance progiciel" et "dématérialisation des procédures" ;
- Collecte, gestion et contrôle de la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) par les opérateurs de communications électroniques par le Syndicat Département d'Energie ;
- Candidature de la commune en qualité de site clunisien au patrimoine mondial de l'Unesco ;
- Questions diverses.
L'ordre du jour est le suivant :
- Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022 ;
- Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle AC190 ;
- Convention d'adhésion aux missions "assistance progiciel" et "dématérialisation des procédures" ;
- Collecte, gestion et contrôle de la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) par les opérateurs de communications électroniques par le Syndicat Département d'Energie ;
- Candidature de la commune en qualité de site clunisien au patrimoine mondial de l'Unesco ;
- Questions diverses.
