ℹ Règlement des salles communales
Lors de la séance du jeudi 4 juillet 2024, le conseil municipal a approuvé le nouveau règlement intérieur applicables aux trois salles communales : salle du Comté-de-Foix, salle polyvalente de Malpas et Mill'Club de Malpas.
Ces nouveaux règlements précisent, pour chaque salle, les publics éligibles à ces locations ; les usages qui peuvent être faits de ces salles ; les calendriers d’ouverture des créneaux de réservation ; le contexte dans lequel les cautions peuvent être retenues ; et les mesures visant à réduire les nuisances pour les riverains de ces salles.
Ces règlements et les nouveaux bordereaux de location des salles sont disponibles sur le site Internet de la commune www.cussac-sur-loire.fr), consultables en mairie, et affichés dans chacune des salles. Vous pouvez également les consulter dans les documents joints à cet envoi.
Ces nouveaux règlements précisent, pour chaque salle, les publics éligibles à ces locations ; les usages qui peuvent être faits de ces salles ; les calendriers d’ouverture des créneaux de réservation ; le contexte dans lequel les cautions peuvent être retenues ; et les mesures visant à réduire les nuisances pour les riverains de ces salles.
Ces règlements et les nouveaux bordereaux de location des salles sont disponibles sur le site Internet de la commune www.cussac-sur-loire.fr), consultables en mairie, et affichés dans chacune des salles. Vous pouvez également les consulter dans les documents joints à cet envoi.
