Réunion du conseil municipal
Le Conseil municipal se réunira à la mairie, le mercredi 10 juin 2026 à 20 h 30, en session ordinaire.
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 avril 2026 — Validation du compte rendu précédent.
• Dépôt aux Archives départementales — Transmission réglementaire des documents communaux.
• Attribution des subventions aux associations — Vote des aides annuelles.
• Référent déontologue des élus — Désignation du référent conformément aux obligations légales.
• Résolution RN 88 – Bizac — Position de la commune sur le dossier.
• Vente de biens de section – Fleurac — Décision concernant l’aliénation des biens sectionaux.
• Commission de Délégation de Service Public — Mise en place ou renouvellement de la commission.
• Désignation d’un avocat – Affaire pollution du ruisseau de la Beaume— Choix du conseil pour représenter la commune.
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 avril 2026 — Validation du compte rendu précédent.
• Dépôt aux Archives départementales — Transmission réglementaire des documents communaux.
• Attribution des subventions aux associations — Vote des aides annuelles.
• Référent déontologue des élus — Désignation du référent conformément aux obligations légales.
• Résolution RN 88 – Bizac — Position de la commune sur le dossier.
• Vente de biens de section – Fleurac — Décision concernant l’aliénation des biens sectionaux.
• Commission de Délégation de Service Public — Mise en place ou renouvellement de la commission.
• Désignation d’un avocat – Affaire pollution du ruisseau de la Beaume— Choix du conseil pour représenter la commune.
