RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 20 octobre à 19h30, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 22 septembre 2026
2 - Foncier : cession d'une emprise foncière à Deux Fleuves Loire Habitat - Modification des frais pris en charge
3 - Foncier : bilan de clôture ZAC des Pupières
4 - Économie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "l'Art d'apprendre"
5 - Personnel communal : adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie
6 - Élus : représentation de la commune de Chazelles-sur-Lyon au Conseil de Surveillance du CHMDL
Informations
ORDRE DU JOUR
1 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 22 septembre 2026
2 - Foncier : cession d'une emprise foncière à Deux Fleuves Loire Habitat - Modification des frais pris en charge
3 - Foncier : bilan de clôture ZAC des Pupières
4 - Économie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "l'Art d'apprendre"
5 - Personnel communal : adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie
6 - Élus : représentation de la commune de Chazelles-sur-Lyon au Conseil de Surveillance du CHMDL
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