PRINCIPALES DECISIONS - CONSEIL MUNICIPAL - 4 NOVEMBRE
Le conseil municipal de Chavanay s'est réuni le mercredi 4 novembre dernier. Retour sur les principaux dossiers examinés et les décisions adoptées.
🏠 DE NOUVELLES RÈGLES POUR LES SALLES COMMUNALES
Les élus ont approuvé un nouveau règlement intérieur encadrant l'utilisation des locaux communaux. Il précise les conditions de réservation et d'utilisation des salles, les responsabilités des organisateurs, les obligations en matière d'assurance, de sécurité, de rangement et de nettoyage.
Une nouvelle grille tarifaire a également été adoptée afin de regrouper et clarifier les tarifs de location des différentes salles. La gratuité est maintenue pour les associations. Les tarifs sont désormais précisés en fonction de la durée d'utilisation (journée, ou week-end). La mise en application est prévue pour janvier 2027.
🚌 REMPLACEMENT DE L'ABRIBUS DE LA CÔTE
Le conseil municipal a approuvé la mise en place d'un nouvel abri-voyageurs pour remplacer l'équipement actuel, devenu vétuste. Le nouvel abribus sera fourni dans le cadre du dispositif porté par la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La commune prendra en charge les travaux nécessaires à son installation, notamment la réalisation de la dalle en béton.
💶 AJUSTEMENTS DES BUDGETS COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT
Deux décisions modificatives ont été adoptées afin d'ajuster les crédits budgétaires et de prendre en compte les dépenses et recettes constatées en cours d'année.
Pour le budget communal, ces ajustements concernent notamment les illuminations de Noël, les frais de formation, l'entretien des bâtiments communaux et l'augmentation du nombre de bénéficiaires des colis de fin d'année.
Le budget assainissement fait également l'objet de régularisations concernant certaines prestations et opérations de raccordement.
🎁 BONS D'ACHAT DE NOËL POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL
Le conseil a approuvé le renouvellement de l'attribution des bons d'achat de Noël destinés aux enfants du personnel communal.
⛪ INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L'ÉGLISE
L'indemnité annuelle de gardiennage de l'église du bourg a été reconduite pour un montant de 503,40 €, conformément au plafond fixé par arrêté préfectoral.
📅 PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 2 décembre 2026 à 20h00.
🏠 DE NOUVELLES RÈGLES POUR LES SALLES COMMUNALES
Les élus ont approuvé un nouveau règlement intérieur encadrant l'utilisation des locaux communaux. Il précise les conditions de réservation et d'utilisation des salles, les responsabilités des organisateurs, les obligations en matière d'assurance, de sécurité, de rangement et de nettoyage.
Une nouvelle grille tarifaire a également été adoptée afin de regrouper et clarifier les tarifs de location des différentes salles. La gratuité est maintenue pour les associations. Les tarifs sont désormais précisés en fonction de la durée d'utilisation (journée, ou week-end). La mise en application est prévue pour janvier 2027.
🚌 REMPLACEMENT DE L'ABRIBUS DE LA CÔTE
Le conseil municipal a approuvé la mise en place d'un nouvel abri-voyageurs pour remplacer l'équipement actuel, devenu vétuste. Le nouvel abribus sera fourni dans le cadre du dispositif porté par la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La commune prendra en charge les travaux nécessaires à son installation, notamment la réalisation de la dalle en béton.
💶 AJUSTEMENTS DES BUDGETS COMMUNAL ET ASSAINISSEMENT
Deux décisions modificatives ont été adoptées afin d'ajuster les crédits budgétaires et de prendre en compte les dépenses et recettes constatées en cours d'année.
Pour le budget communal, ces ajustements concernent notamment les illuminations de Noël, les frais de formation, l'entretien des bâtiments communaux et l'augmentation du nombre de bénéficiaires des colis de fin d'année.
Le budget assainissement fait également l'objet de régularisations concernant certaines prestations et opérations de raccordement.
🎁 BONS D'ACHAT DE NOËL POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL
Le conseil a approuvé le renouvellement de l'attribution des bons d'achat de Noël destinés aux enfants du personnel communal.
⛪ INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L'ÉGLISE
L'indemnité annuelle de gardiennage de l'église du bourg a été reconduite pour un montant de 503,40 €, conformément au plafond fixé par arrêté préfectoral.
📅 PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 2 décembre 2026 à 20h00.
