Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de réunion
Date 21 juillet 2023
Excusés :
- Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE
- Cathy ALIAGA donne pouvoir à David GALLAND
- Martine PALAIS donne pouvoir à Georges SUZAN
- Sylvain RAJOT donne pouvoir à Marcel DUPUY
- Elodie BERNIER donne pouvoir à Catherine CHAUSSY
Prochaine réunion du conseil municipal : LE VENDREDI 6 OCTOBRE 2023 à 20h.
Le précédent compte rendu du conseil est adopté à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Un montant de non recouvrement de dettes d’assainissement s’élève à 1122,02€.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Des problèmes de stationnement ont été, de manière récurrente, depuis plusieurs années, rapportés par les habitants et riverains des rues Pasteur et Calmette et Guérin. Par ailleurs, la livraison de marchandises dans l’usine Croc située le long de la rue Pasteur pose un certain nombre de problèmes de circulation et de dangers lors des déchargements. L’ensemble de ces éléments incite à envisager la réalisation d’un parking le long de la rue Pasteur pour répondre à ces problématiques, qui pourrait être réalisé sur un tènement de la friche Linder, via la démolition d’un mur et un enrochement, sous réserve d’un accord avec l’actuel propriétaire. Un devis de 45.118 HT a été transmis pour l’aménagement d’un tel parking.
La délibération enregistre 17 voix pour et un vote contre.
Le référent déontologue est chargé d'apporter à tout agent public qui le demande des conseils utiles au respect des principes déontologiques de la fonction publique. Le centre de gestion de la Loire propose un tel service pour un montant d’adhésion de 10€ par élu, soit 180 euros.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
L’espace d’implantation d’une antenne relais avait été retenu lors du précédent conseil municipal sur un terrain communal. Aucune observation n’a été apportée au cours du dernier mois sur le dossier, qui a été ouvert à la population. Le conseil municipal doit autoriser le maire à signer une convention d’occupation du domaine public.
La délibération est adoptée. Une abstention et deux voix contre sont enregistrées.
La station d’épuration ne dispose pas d’accès à la fibre optique. Un tel accès sera néanmoins, à terme, nécessaire, et nécessite une installation par le SIEL. Son coût est de l’ordre de 1.323€ TTC.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Motion pour un financement prioritaire du renouvellement et de la modernisation des petites lignes ferroviaires en AURA
Un collectif d’usagers a interpellé le conseil municipal sur le renouvellement et la modernisation des petites lignes ferroviaires en AURA. Celui-ci souhaite qu’une attention soit portée à l’ensemble des lignes ferroviaires en Auvergne-Rhône-Alpes, et pas seulement les RER métropolitains à l’étude autour de Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand et Saint-Etienne. Le collectif propose le vote d’une motion. Celle-ci est approuvée à l’unanimité.
Point commission voirie
M. Marcel Dupuy détaille les travaux des chemins réalisés. Un nombre important de réfections de chemins devra être réalisé l’année prochaine. Les récents orages ont endommagé un certain nombre de voiries et terrains sportifs. M. Marcel Dupuy évoque d’autres travaux en cours ou à venir.
Départ mairie
M. le maire fait un point sur les effectifs. Mme Pascale Gousset sera en retraite à partir du 1er septembre 2023, avant Mme Odette Rey, qui prendra sa retraite fin septembre. Deux embauches ont été réalisées.
Vestiaire Foot - STEP
M. le maire fait un point sur le projet de construction du vestiaire du foot, notamment en termes de potentialités de financement. Concernant la station d’épuration, les travaux devraient être réalisés dans les prochains mois.
Questions diverses
Une conseillère propose l’implantation d’arbres dans le jardin d’enfants.
Compte rendu de réunion
Date 21 juillet 2023
Excusés :
- Audrey FRADEL donne pouvoir à Régine VERTAURE
- Cathy ALIAGA donne pouvoir à David GALLAND
- Martine PALAIS donne pouvoir à Georges SUZAN
- Sylvain RAJOT donne pouvoir à Marcel DUPUY
- Elodie BERNIER donne pouvoir à Catherine CHAUSSY
Prochaine réunion du conseil municipal : LE VENDREDI 6 OCTOBRE 2023 à 20h.
Le précédent compte rendu du conseil est adopté à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
- Admissions en non valeur
Un montant de non recouvrement de dettes d’assainissement s’élève à 1122,02€.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
- Parking Linder
Des problèmes de stationnement ont été, de manière récurrente, depuis plusieurs années, rapportés par les habitants et riverains des rues Pasteur et Calmette et Guérin. Par ailleurs, la livraison de marchandises dans l’usine Croc située le long de la rue Pasteur pose un certain nombre de problèmes de circulation et de dangers lors des déchargements. L’ensemble de ces éléments incite à envisager la réalisation d’un parking le long de la rue Pasteur pour répondre à ces problématiques, qui pourrait être réalisé sur un tènement de la friche Linder, via la démolition d’un mur et un enrochement, sous réserve d’un accord avec l’actuel propriétaire. Un devis de 45.118 HT a été transmis pour l’aménagement d’un tel parking.
La délibération enregistre 17 voix pour et un vote contre.
- Référent déontologie pour les élus
Le référent déontologue est chargé d'apporter à tout agent public qui le demande des conseils utiles au respect des principes déontologiques de la fonction publique. Le centre de gestion de la Loire propose un tel service pour un montant d’adhésion de 10€ par élu, soit 180 euros.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
- Antenne téléphonique- convention d’occupation du domaine public
L’espace d’implantation d’une antenne relais avait été retenu lors du précédent conseil municipal sur un terrain communal. Aucune observation n’a été apportée au cours du dernier mois sur le dossier, qui a été ouvert à la population. Le conseil municipal doit autoriser le maire à signer une convention d’occupation du domaine public.
La délibération est adoptée. Une abstention et deux voix contre sont enregistrées.
- Demande d’éligibilité à la fibre optique – travaux STEP
La station d’épuration ne dispose pas d’accès à la fibre optique. Un tel accès sera néanmoins, à terme, nécessaire, et nécessite une installation par le SIEL. Son coût est de l’ordre de 1.323€ TTC.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Motion pour un financement prioritaire du renouvellement et de la modernisation des petites lignes ferroviaires en AURA
Un collectif d’usagers a interpellé le conseil municipal sur le renouvellement et la modernisation des petites lignes ferroviaires en AURA. Celui-ci souhaite qu’une attention soit portée à l’ensemble des lignes ferroviaires en Auvergne-Rhône-Alpes, et pas seulement les RER métropolitains à l’étude autour de Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand et Saint-Etienne. Le collectif propose le vote d’une motion. Celle-ci est approuvée à l’unanimité.
Point commission voirie
M. Marcel Dupuy détaille les travaux des chemins réalisés. Un nombre important de réfections de chemins devra être réalisé l’année prochaine. Les récents orages ont endommagé un certain nombre de voiries et terrains sportifs. M. Marcel Dupuy évoque d’autres travaux en cours ou à venir.
Départ mairie
M. le maire fait un point sur les effectifs. Mme Pascale Gousset sera en retraite à partir du 1er septembre 2023, avant Mme Odette Rey, qui prendra sa retraite fin septembre. Deux embauches ont été réalisées.
Vestiaire Foot - STEP
M. le maire fait un point sur le projet de construction du vestiaire du foot, notamment en termes de potentialités de financement. Concernant la station d’épuration, les travaux devraient être réalisés dans les prochains mois.
Questions diverses
Une conseillère propose l’implantation d’arbres dans le jardin d’enfants.
