Conseil municipal : Mardi 17 novembre 2026
Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
đź“… Mardi 17 novembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.
L’ordre du jour sera le suivant :
👇 Retrouvez les comptes rendus des prĂ©cĂ©dentes sĂ©ances en cliquant sur ce lien :Â
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/
đź“… Mardi 17 novembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/10/2026
- Délibération concernant la Convention de mutualisation des moyens communaux en cas de crise
- Délibération sur la restitution de biens mis à disposition dans la cadre de la compétence assainissement à la commune pour mise au rebus
- Délibération pour la fixation des durées d’amortissement pour les immobilisations
- Délibération DM2
- DĂ©libĂ©ration relative aux dĂ©lĂ©gations consenties au maire par le conseil municipalÂ
- Délibération sur l’adressage : création de voies
- Délibération permettant le recrutement de contractuels pour besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements
- Questions orales
👇 Retrouvez les comptes rendus des prĂ©cĂ©dentes sĂ©ances en cliquant sur ce lien :Â
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/
