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Conseil municipal : Mardi 17 novembre 2026

Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
đź“… Mardi 17 novembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil
.

L’ordre du jour sera le suivant :
  • Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/10/2026
  • DĂ©libĂ©ration concernant la Convention de mutualisation des moyens communaux en cas de crise
  • DĂ©libĂ©ration sur la restitution de biens mis Ă  disposition dans la cadre de la compĂ©tence assainissement Ă  la commune pour mise au rebus
  • DĂ©libĂ©ration pour la fixation des durĂ©es d’amortissement pour les immobilisations
  • DĂ©libĂ©ration DM2
  • DĂ©libĂ©ration relative aux dĂ©lĂ©gations consenties au maire par le conseil municipal 
  • DĂ©libĂ©ration sur l’adressage : crĂ©ation de voies
  • DĂ©libĂ©ration permettant le recrutement de contractuels pour besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements
  • Questions orales

👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien : 
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/