Conseil municipal : Mercredi 28 janvier
Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
🗓️ Mercredi 28 janvier
⌚ à 20h
📍en mairie, salle du conseil.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Délibération concernant l’approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17/12/2025
- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations :
   ▪️Convention avec CCVD eau et assainissement travaux Charpenay 2ème tranche
- D.O.B. : Débat d’Orientation Budgétaire
- Fixation 2026 des taux d’imposition
- Délibération validant le Tableau des effectifs 2026
- Délibération validant la signature de la convention relative aux nouveaux équipements de randonnée à proximité du PDIPR
- Délibération validant l’avenant à la convention de mise à disposition de personnels du Service Informatique de la CCVD
- Délibération pour la création d’ouverture de postes au Service Technique
- Délibération demande de subvention du plateau fêtard
- Délibération pour une demande de subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire
- Délibération sur l’attribution d’une subvention classe ULIS
- Délibération sur la Participation aux frais RASED
- Questions orales
👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/
🗓️ Mercredi 28 janvier
⌚ à 20h
📍en mairie, salle du conseil.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Délibération concernant l’approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17/12/2025
- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations :
   ▪️Convention avec CCVD eau et assainissement travaux Charpenay 2ème tranche
- D.O.B. : Débat d’Orientation Budgétaire
- Fixation 2026 des taux d’imposition
- Délibération validant le Tableau des effectifs 2026
- Délibération validant la signature de la convention relative aux nouveaux équipements de randonnée à proximité du PDIPR
- Délibération validant l’avenant à la convention de mise à disposition de personnels du Service Informatique de la CCVD
- Délibération pour la création d’ouverture de postes au Service Technique
- Délibération demande de subvention du plateau fêtard
- Délibération pour une demande de subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire
- Délibération sur l’attribution d’une subvention classe ULIS
- Délibération sur la Participation aux frais RASED
- Questions orales
👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/
