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Conseil municipal : Mercredi 17 décembre

Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
📅 Mercredi 17 décembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour sera le suivant :
  • Délibération concernant l’approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19/11/2025
  • Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations : Préemption d’un garage
  • Délibération autorisant la signature des Conventions d’Occupation Temporaire du domaine public avec la société Plan'Et Soleil sur le projet ombrières photovoltaïques.
  • Délibération par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025
  • Délibération pour une convention avec OSEZ sur utilisation Jardins Pédagogiques
  • Délibération sur une Décision Modificative DM3
  • Délibération sur les travaux TE38 opération « EP - Jonquilles Œillets Iris »,
  • Délibération sur les travaux TE38 opération « BT/TEL - Jonquilles Œillets Iris »,
  • Questions orales
👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/