PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal du conseil municipal du 20 Juillet 2023
Validé en séance du conseil municipal du 07 Septembre 2023.
Retrouvez le procès-verbal du conseil municipal et ses annexes sur le site de la commune en suivant le lien: Procés verbal et annexes - 20 Juillet 2023 ou sur les points d'affichage dans les halls des mairies.
Nb: Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la loi (odonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021) le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.
Validé en séance du conseil municipal du 07 Septembre 2023.
Retrouvez le procès-verbal du conseil municipal et ses annexes sur le site de la commune en suivant le lien: Procés verbal et annexes - 20 Juillet 2023 ou sur les points d'affichage dans les halls des mairies.
Nb: Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la loi (odonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021) le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.
