CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
Jeudi 28 Septembre - 20h30 - Salle des Mariages - Mairie de Méaudre
Ci-dessous l'ordre du jour du prochain Conseil municipal:
I. Approbation du compte rendu du dernier conseil
II. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L.2122-22 du CGCT)
III. Délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES
97. Désignation du secrétaire de séance
98. Convention de mandat d’achat du service Illiwap
99. Réorganisation des points d’accueils de la commune d’AMV
100. Modification Composition des commissions de la commune et à la CCMV
101. Convention ACCA URBANISME
102. Vente "Joli Bois"
RESSOURCES HUMAINES
103. Mise à disposition archiviste à la commune de Corrençon
104. Régularisation assise de poste
FINANCES
105. Affectation du résultat 2022 du budget communal – Régularisation
106. Emprunt contracté 2022 de 400K€ sur le budget communal - Régularisation
107. Plan de financement renaturation et ilots de fraicheurs
108. Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
109. DM budget communal - A venir
110. DM budget RM - A venir
111. DM budget bois et forêt
112. Refacturations interbudgets - A venir
113. DM budget EAS – A venir
114. Convention ULIS
TECHNIQUES
115. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour 2022 STATION-TOURISME-RRM
116. Scénario 2023-2024/prospective/Domaine Alpin- A venir
117. Tarifs du Ski Nordique et de l’Alpin Saison 2023/2024 et CGVU
118. Frais de secours saison hiver 2023-2024
119. Convention Nordic Isère
120. Remboursement partiel des pass saison Piscine
Jeudi 28 Septembre - 20h30 - Salle des Mariages - Mairie de Méaudre
Ci-dessous l'ordre du jour du prochain Conseil municipal:
I. Approbation du compte rendu du dernier conseil
II. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L.2122-22 du CGCT)
III. Délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES
97. Désignation du secrétaire de séance
98. Convention de mandat d’achat du service Illiwap
99. Réorganisation des points d’accueils de la commune d’AMV
100. Modification Composition des commissions de la commune et à la CCMV
101. Convention ACCA URBANISME
102. Vente "Joli Bois"
RESSOURCES HUMAINES
103. Mise à disposition archiviste à la commune de Corrençon
104. Régularisation assise de poste
FINANCES
105. Affectation du résultat 2022 du budget communal – Régularisation
106. Emprunt contracté 2022 de 400K€ sur le budget communal - Régularisation
107. Plan de financement renaturation et ilots de fraicheurs
108. Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
109. DM budget communal - A venir
110. DM budget RM - A venir
111. DM budget bois et forêt
112. Refacturations interbudgets - A venir
113. DM budget EAS – A venir
114. Convention ULIS
TECHNIQUES
115. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour 2022 STATION-TOURISME-RRM
116. Scénario 2023-2024/prospective/Domaine Alpin- A venir
117. Tarifs du Ski Nordique et de l’Alpin Saison 2023/2024 et CGVU
118. Frais de secours saison hiver 2023-2024
119. Convention Nordic Isère
120. Remboursement partiel des pass saison Piscine
