PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 11 juin 2024 à 20h dans la Mairie (salle Saint-Donat).
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) AVIS RELATIF A LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL AVEC UN VOLET HABITAT (PLUI-H)
4) HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI : VALIDATION DES CONVENTIONS ET DES TARIFS HORAIRES 2023 CONCOURANT A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR L’ANNÉE 2024
5) TARIFS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE A COMPTER DU 01/07/2024
6) BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE NUMÉRO 1
7) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2024
9) CONVENTION DE MISSION PARTAGÉE SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES DES FALAISES ET DES RAMÉES – PARC NATUREL RÉGIONAL DU VERCORS
10) TARIFS DES FRAIS DE SECOURS SUR PISTE 2024/2025
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) AVIS RELATIF A LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL AVEC UN VOLET HABITAT (PLUI-H)
4) HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI : VALIDATION DES CONVENTIONS ET DES TARIFS HORAIRES 2023 CONCOURANT A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR L’ANNÉE 2024
5) TARIFS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE A COMPTER DU 01/07/2024
6) BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE NUMÉRO 1
7) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 1ER JUILLET 2024
9) CONVENTION DE MISSION PARTAGÉE SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES DES FALAISES ET DES RAMÉES – PARC NATUREL RÉGIONAL DU VERCORS
10) TARIFS DES FRAIS DE SECOURS SUR PISTE 2024/2025
