CONSEIL MUNICIPAL

🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 24 février 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR :

• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2026
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
• REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 - Budget PRINCIPAL
• REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 - Budget Bois et forets
• APPROBATION DU Budget Primitif 2026 - Budget principal
• APPROBATION DU Budget Primitif 2026 - Budget Bois et forets
• Taux de contributions directes 2026
• Subvention 2026 au centre communal d’ACTION SOCIALE
• Subvention D’Equilibre 2026 a la regie personnalisee du centre culturel et sportif
• SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS, EVENEMENTS ET PROJETS
• convention financiere et d’OBJECTIFS POUR LES EVENEMENTS DE L’Office de tourisme intercommunal VERCORS
• SUBVENTIONS 2026 AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
• CONVENTION TICHODROME 2026
• CONVENTION CONCERNANT LES SOINS AUX CHIENS OU CHATS ACCIDENTES DE MAITRE INCONNU OU DEFAILLANT
• COUPES DE BOIS – OFFICE NATIONAL DES FORETS - ANNEE 2026
• DEMANDE DE SUBVENTION MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES - FONDS VERTS - AXE 1 : RENFORCER LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE - RÉNOVATION ET AMÉLIORATION DU BATIMENT NORD DU GROUPE SCOLAIRE
• AVENANT N°1 DE PROROGATION DU BAIL A CONSTRUCTION CONCLU AVEC L’A.C.C.A DE LANS EN VERCORS EN CONTREPARTIE DE LA RÉALISATION DE TRAVAUX
• ADRESSAGE - DÉNOMINATION D'UNE VOIE DE DESSERTE
• ACQUISITION FONCIÈRE – PARCELLE AB137
• CONVENTION SIGNALISATION D’INFORMATION LOCALE (SIL) AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS – REGLEMENT & CONTRAT D’ENGAGEMENT
• TE38 – RENFORCEMENT EXTENSION RÉSEAU ÉLECTRIQUE MONTAGNES DE LANS
• TE38 – CONVENTIONS DE SERVITUDES, DE PASSAGE ET DE CANALISATION -LIGNES SOUTERRAINES ET OUVRAGES ANNEXES - RÉSEAU ÉLECTRIQUE – ROUTE DES MONTAGNES DE LANS
• IMMOBILIÈRE VALRIM- CONVENTION LOGEMENTS SOCIAUX – HORIZON VERCORS
• MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 1ER AVRIL 2026