CONSEIL MUNICIPAL

🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 15 avril 2025 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR :

• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2025
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
• CONSTITUTION DE LA COMMISSION ENERGIE
• INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE_ TE38 _ MONTAGNES DE LANS
• CHARTE NATIONALE MONTAGNE ZERO DECHET SAUVAGE EN 2030
• CONVENTION D’ANIMATION POUR LA POURSUITE DE L’ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DU VERCORS
• CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC PIMMS MEDIATION ISERE ET LES COMMUNES DU TERRITOIRE POUR LA PROLONGATION DU DEPLOIEMENT DU BUS FRANCE SERVICES POUR LES ANNEES 2025 ET 2026
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNE
• POURSUITE DES AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT CONSERVÉES SUR LE BUDGET COMMUNAL
• CESSION A TITRE ONÉREUX D'UN VÉHICULE COMMUNAL
• PERSONNEL - CONVENTION AVEC LE SDIS
• PERSONNEL - PROTECTION SOCIALE - MANDAT DONNE AU CDG38 CONTRATS GROUPES
• PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/05/2025
• SITE LOCAL ESPACES NATURELS SENSIBLES DU PLATEAU DES RAMEES (SL284) – CONVENTION DE LABELLISATION
• DEMANDE D’EXTENSION DE LA ZONE D’INTERVENTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMEES
• VALIDATION DU PLAN DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMEES
• ACQUISITION DE PARCELLES AU SEIN DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMEES