CONSEIL MUNICIPAL
🧐 ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 📑
📆 Mardi 16 janvier 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
2) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
3) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4) AUTORISATION D’URBANISME – SANITAIRES MONTAGNES DE LANS
5) DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME
6) REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA MUTUELLE SANTÉ
7) REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE PRÉVOYANCE (GARANTIE DE SALAIRE EN CAS D’INCAPACITÉ TEMPORAIRE)
8) TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER FÉVRIER 2024
Le Maire
Michaël KRAEMER
📆 Mardi 16 janvier 2024 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
2) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
3) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4) AUTORISATION D’URBANISME – SANITAIRES MONTAGNES DE LANS
5) DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME
6) REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA MUTUELLE SANTÉ
7) REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE PRÉVOYANCE (GARANTIE DE SALAIRE EN CAS D’INCAPACITÉ TEMPORAIRE)
8) TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER FÉVRIER 2024
Le Maire
Michaël KRAEMER
