💬 Conseil Municipal ce mercredi 9 sept. à 19h (+ nouveauté)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu ce mercredi 9 septembre 2026, à 19h, à la mairie de La Chapelle-de-la-Tour (Salle du Conseil).

La séance du conseil est ouverte au public.
🟢 Nouveau ! Après la séance,
venez poser vos questions
aux élus 💬


Ordre du jour (14 délibérations) :

AFFAIRES GÉNÉRALES
● Adhésion au groupement de commandes gaz TE38
● Solidarité en faveur des communes sinistrées
● Convention de partenariat pour un projet tutoré avec l'Université Lyon 2

SÉCURITÉ
● Adhésion de la Commune à la démarche « Ma Commune qui sauve - engagée aux côtés de nos sapeurs-pompiers
● Mise en place du dispositif « Participation citoyenne »

URBANISME
● Démolition d'un bâtiment communal

FINANCE
● Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
● Remise location de salle à des usagers

VIE ASSOCIATIVE
● Conventions types de mise à disposition de salles communales
● Subvention aux associations

RESSOURCES HUMAINES
● Instauration des autorisations spéciales d'absences
● Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires
● Modalités de prise en charge des frais de déplacement professionnel 
● Instauration et fixation des conditions d'exercice du temps partiel