Liste des délibérations examinées CM du 14/10/2022

Suite à la réforme portant sur le fonctionnement et la publication des actes du Conseil Municipal applicable à compter du 1er juillet, nous porterons à votre connaissance, dans les jours qui suivent la tenue d'un Conseil Municipal, la liste des délibérations examinées ainsi que les délibérations afférentes.


Vous pouvez dès à présent consulter ci-contre ou sur notre site internet https://commune-avene.fr/municipalite/les-conseils-municipaux/ les actes relatifs au Conseil Municipal du 14 octobre 2022.