Conseil Municipal du 20 février 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ LE
LUNDI 20 FEVRIER 2023 , à 17 heures
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL D’AVENE.
L’ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION PORTE SUR
LES QUESTIONS SUIVANTES :
L’ordre du jour est le suivant :
LUNDI 20 FEVRIER 2023 , à 17 heures
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL D’AVENE.
L’ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION PORTE SUR
LES QUESTIONS SUIVANTES :
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09/12/2022
- Échange Commune d’Avène / Madame DEMARET
- Personnel communal : modification du RIFSEEP
- Gites thermaux communaux : avenants
- EDF canal de la Rode Basse : Augmentation redevance occupation domaine public
- École communale d’Avène : subvention 2023
- SIAE ORB ET GRAVEZON : retrait de la commune de Camplong
- Bons d’achat aux ainés de la commune année 2023
- Motion de soutien aux traditions taurines et locales
- Gites communaux : tarif location draps
- Régie de recettes multiples : Modification de la régie
- DUP La Mendrerie
- Schéma d’assainissement
- Dons aux sinistrés de Turquie et de Syrie