Conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal se tiendra :
- FINANCES LOCALES
1/ DM 1 BUDGET COMMUNAL 2025
2/ DM 2 BUDGET COMMUNAL 2025
3/ ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 06/25 D’AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET BOIS 2025
4/ DM 1 BUDGET BOIS 2025
5/ ADMISSION EN NON-VALEUR AU COMPTE 6541 LISTE 4702330231
6/ ADMISSION EN NON VALEUR AU COMPTE 6541 LISTE 6302060331
7/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VOYAGE SCOLAIRE
8/ DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LA REFECTION DE LA ROUTE DE SAINT RAPHAEL
9/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE LANCEMENT D’UNE ETUDE HYDRAULIQUE
10/ DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT
11/ SOLLICITATION DE LA SUBVENTION DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LA REALISATION D UN PUMP TRACK
- GESTION DU TERRITOIRE COMMUNAL
1/ FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MÉDULLIENNE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL
2/ BUS PLAGE 2025
3/ ADOPTION DE LA MODIFICATION DES STAUTS DU SIEM
4/ CONGRES DES MAIRES 2025
- RESSOURCES HUMAINES
1/ DELIBERATION RELATIVE A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
2/ IHTS
3/ CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 2 ème CLASSE 35 HEURES HEBDOMADAIRES
4/ CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF 2 ème CLASSE 35 HEURES
- GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
1/ CONSULTATION SUR LA GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL FAISANT SUITE A LA DELIBERATION 17/23
2/ CREATION ET INSTALLATION D’UNE EPICERIE API SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
- CONVENTIONS
1/ DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC LE CREHAM DANS LE CADRE DE LA REVISION DU PLU
2/ CONVENTION POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES À L’ÉCOLE IMPLIQUANT DES INTERVENANTS EXTERIEURS PROFESSIONNELS ET / OU la MISE A DISPOSITION DE LIEUX ou DE MATERIEL
3/ CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION ET L’ANIMATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LA COMMUNE DE SALAUNES ET L’ECOLE DE SALAUNES POUR LA PRATIQUE DU SPORT ET NOTAMMENT LE VELO
Toutes les séances sont publiques, les personnes souhaitant y assister sont les bienvenues.
Mardi 3 juin 2025 à 18h30
Salle du conseil au 1er étage de la Mairie
Voici les délibérations qui seront votées:Salle du conseil au 1er étage de la Mairie
- FINANCES LOCALES
1/ DM 1 BUDGET COMMUNAL 2025
2/ DM 2 BUDGET COMMUNAL 2025
3/ ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 06/25 D’AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET BOIS 2025
4/ DM 1 BUDGET BOIS 2025
5/ ADMISSION EN NON-VALEUR AU COMPTE 6541 LISTE 4702330231
6/ ADMISSION EN NON VALEUR AU COMPTE 6541 LISTE 6302060331
7/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VOYAGE SCOLAIRE
8/ DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LA REFECTION DE LA ROUTE DE SAINT RAPHAEL
9/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE LANCEMENT D’UNE ETUDE HYDRAULIQUE
10/ DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT
11/ SOLLICITATION DE LA SUBVENTION DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LA REALISATION D UN PUMP TRACK
- GESTION DU TERRITOIRE COMMUNAL
1/ FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MÉDULLIENNE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL
2/ BUS PLAGE 2025
3/ ADOPTION DE LA MODIFICATION DES STAUTS DU SIEM
4/ CONGRES DES MAIRES 2025
- RESSOURCES HUMAINES
1/ DELIBERATION RELATIVE A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
2/ IHTS
3/ CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 2 ème CLASSE 35 HEURES HEBDOMADAIRES
4/ CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF 2 ème CLASSE 35 HEURES
- GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
1/ CONSULTATION SUR LA GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL FAISANT SUITE A LA DELIBERATION 17/23
2/ CREATION ET INSTALLATION D’UNE EPICERIE API SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
- CONVENTIONS
1/ DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION AVEC LE CREHAM DANS LE CADRE DE LA REVISION DU PLU
2/ CONVENTION POUR L’ORGANISATION D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES À L’ÉCOLE IMPLIQUANT DES INTERVENANTS EXTERIEURS PROFESSIONNELS ET / OU la MISE A DISPOSITION DE LIEUX ou DE MATERIEL
3/ CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION ET L’ANIMATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LA COMMUNE DE SALAUNES ET L’ECOLE DE SALAUNES POUR LA PRATIQUE DU SPORT ET NOTAMMENT LE VELO
Toutes les séances sont publiques, les personnes souhaitant y assister sont les bienvenues.
