CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 05 juin 2026 à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/05/2026
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1- Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 – délibération 43/2026 ;
2- Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Commune de Mons – délibération 44/2026 ;
ADMINISTRATION GENERALE
1- Approbation de la modification des statuts de la Société Publique Locale « Réseaux d’Infrastructures Numériques » (SPL RIN – ZEFIL) – délibération 45/2026 ;
2- Acquisition d’une parcelle de 123m² cadastrée b-45 sur la commune de Mons appartenant au groupement forestier de Monval – délibération 65/2026 ;
ENFANCE
1- Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (année scolaire 2026-2027) – délibération 47/2026 ;
VIE DE VILLAGE
1- Convention de partenariat pour l’année 2026 entre Toulouse Métropole et la commune de Mons – délibération 48/2026 ;
INFORMATIONS DIVERSES
1- Charte informatique
