Séance du 30 novembre 2023
Eccu i deliberazioni di u cunsigliu municipali di u 30 nuvembri
Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
1 - Rapport d'information. Bilan de l'expérimentation de la piétonnisation de la ville génoise du 21 juin au 17 septembre 2023.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Monsieur Alexandre Farina, adjoint délégué
2 - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2022 - Contrôle Analogue, rapport d’activités 2022 et comptes annuels 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2022 et de l’avenant n°10 - Concession d’aménagement du Cœur de Ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRACL) à fin 2022 et de l’avenant n°2 - Concession d’aménagement de la MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 - Validation du Compte rendu annuel au concédant à fin 2022 – Concession d’aménagement « FINOSELLO »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 - Convention de Partenariat avec l’Institut National des Sciences Appliquées (INSA) Centre Val de Loire (département École de la Nature et du Paysage de Blois)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
7 - Reconduction de l'autorisation de faire appel à candidature pour les campagnes Pavillon Bleu 2024-2025-2026
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
8 - Travaux de remise à niveau du stade Jean Fabiani
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
9 - Complément - actions de médiation culturelle - 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
10 - Expositions temporaires du Palais-Fesch-musée des Beaux-Arts année 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 - Participation de la Ville d'Ajaccio au projet Leghe è Cumedie 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 - Programme d'actions en faveur du patrimoine pour l'année 2024 dans le cadre du Label Ville et Pays d'Art et d'Histoire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 - Programme de médiation et valorisation culturelles 2024 Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 - Edition, Recherche, Programmation scientifique 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 - Tarifs actualisés - école & cinéma 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 - Approbation de la décision modificative 1 de l’exercice 2023 du budget annexe de l’Anru
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
17 - Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
18 - Approbation de la décision modificative 3 de l’exercice 2023 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
19 - Création et révision des Autorisations de Programmes (AP) et Autorisations d’Engagements (AE) dans le cadre du vote de la décision modificative n°3 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
20 - Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 M€ pour la concession Cœur de ville - Crédit Agricole
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
21 - Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 M€ pour la concession Cœur de ville - Banque Postale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
22 - Financements complémentaires dédiés aux opérations intitulées "QUALIPORTI" & "ADAPT"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
23 - Signature de la convention et avenants relatifs au remboursement partiel des travaux de rénovation des locaux de la médecine préventive entre la CAPA et la Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
24 - Dénomination nouvelle du "Chemin des Écoliers" , « Rue Ange REZOAGLI »
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Paul MANCINI, conseiller municipal délégué.
25 - Extension du périmètre autorisant à bénéficier du tarif résident en zone payante
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
26 - Programme d’entretien, de requalification et de valorisation de la voirie pour l’année 2024
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
27 - Projet de rénovation de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture du centre technique municipal avec installation d'une centrale photovoltaïque
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
28 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à la SCI MAELISSA
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
29 - Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
30 - Partenariat avec l'éco-organisme CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets abandonnés dans l'espace public
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
31 - Modification d'emplois permanents afin de permettre la mise en œuvre des avancements de grades et des promotions internes pour l'année 2023 (catégorie A)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
32 - Modification d'emplois suite au comité social territorial du 15 novembre 2023.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
33 - Nomination de 12 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
34 - Campagne de recensement de la population 2024 - Indemnités test enquête familles
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
35 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Office public de l'Habitat de la CAPA (établissement d'accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
36 - Festivités de Noël partie 2
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
37 - Convention relative à la mise à disposition de personnels de la gendarmerie nationale
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Monsieur Alexandre Farina, adjoint délégué
2 - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2022 - Contrôle Analogue, rapport d’activités 2022 et comptes annuels 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2022 et de l’avenant n°10 - Concession d’aménagement du Cœur de Ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRACL) à fin 2022 et de l’avenant n°2 - Concession d’aménagement de la MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 - Validation du Compte rendu annuel au concédant à fin 2022 – Concession d’aménagement « FINOSELLO »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 - Convention de Partenariat avec l’Institut National des Sciences Appliquées (INSA) Centre Val de Loire (département École de la Nature et du Paysage de Blois)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
7 - Reconduction de l'autorisation de faire appel à candidature pour les campagnes Pavillon Bleu 2024-2025-2026
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
8 - Travaux de remise à niveau du stade Jean Fabiani
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
9 - Complément - actions de médiation culturelle - 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
10 - Expositions temporaires du Palais-Fesch-musée des Beaux-Arts année 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 - Participation de la Ville d'Ajaccio au projet Leghe è Cumedie 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 - Programme d'actions en faveur du patrimoine pour l'année 2024 dans le cadre du Label Ville et Pays d'Art et d'Histoire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 - Programme de médiation et valorisation culturelles 2024 Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 - Edition, Recherche, Programmation scientifique 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 - Tarifs actualisés - école & cinéma 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 - Approbation de la décision modificative 1 de l’exercice 2023 du budget annexe de l’Anru
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
17 - Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
18 - Approbation de la décision modificative 3 de l’exercice 2023 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
19 - Création et révision des Autorisations de Programmes (AP) et Autorisations d’Engagements (AE) dans le cadre du vote de la décision modificative n°3 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
20 - Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 M€ pour la concession Cœur de ville - Crédit Agricole
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
21 - Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 M€ pour la concession Cœur de ville - Banque Postale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
22 - Financements complémentaires dédiés aux opérations intitulées "QUALIPORTI" & "ADAPT"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
23 - Signature de la convention et avenants relatifs au remboursement partiel des travaux de rénovation des locaux de la médecine préventive entre la CAPA et la Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
24 - Dénomination nouvelle du "Chemin des Écoliers" , « Rue Ange REZOAGLI »
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Paul MANCINI, conseiller municipal délégué.
25 - Extension du périmètre autorisant à bénéficier du tarif résident en zone payante
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
26 - Programme d’entretien, de requalification et de valorisation de la voirie pour l’année 2024
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
27 - Projet de rénovation de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture du centre technique municipal avec installation d'une centrale photovoltaïque
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
28 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à la SCI MAELISSA
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
29 - Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
30 - Partenariat avec l'éco-organisme CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets abandonnés dans l'espace public
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
31 - Modification d'emplois permanents afin de permettre la mise en œuvre des avancements de grades et des promotions internes pour l'année 2023 (catégorie A)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
32 - Modification d'emplois suite au comité social territorial du 15 novembre 2023.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
33 - Nomination de 12 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
34 - Campagne de recensement de la population 2024 - Indemnités test enquête familles
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
35 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et l'Office public de l'Habitat de la CAPA (établissement d'accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
36 - Festivités de Noël partie 2
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
37 - Convention relative à la mise à disposition de personnels de la gendarmerie nationale
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
