Séance du 23 juin 2022
U prossimu cunsigliu municipali si farà u 23 di ghjugnu
Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :
Présentations :
Bilan de la concertation sur la future opération de la MISERICORDE
Propositions d’orientations d’aménagement sur le périmètre de la future opération de la MISERICORDE
1 - Approbation du bilan de la concertation publique relative à la création de l’opération d’aménagement de la Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2 - Approbation de la création de l’opération d’aménagement de la Miséricorde.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
3 - Approbation du traité de concession et autorisation de signature du maire concernant l’opération d’aménagement de la Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Programme d’activation de la citadelle 2022 – Agrément des contrats
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
5 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Convention Ville-INRAP relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive dénommée "AJACCIO (2A) PARKING DIAMANT"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
7 - Tarification des cartes d'accès aux pontons et aux bornes- port Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
8 - Déploiement du schéma directeur de modernisation de l'éclairage public
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
9 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
10 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
11 - Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2021 -Budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
12 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
13 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
14 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 -Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
15 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
16 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
17 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget de la régie des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 - Régie des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
22 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
23 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 - Port de plaisance : régie avec autonomie financière
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
24 - Modification des délibérations n°2021/235 et 2021/013 relatives aux acquisitions de véhicules pour l'année 2021 (partie 2)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
25 - Programme d'acquisition de véhicules pour l'année 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
26 - Programmation des actions de médiation culturelle pour la saison culturelle 2022-2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
27 - Programmation du théâtre municipal - Saison 2022/2023- Spectacle vivant septembre à décembre 2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
28 - Programme en arts plastiques pour la saison 2022/2023 - Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
29 - Délibération modificative : approbation du taux de participation de l’Agence du Tourisme de la Corse à l’Étude préalable de programmation du domaine des Milelli
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
30 - Prêts de tableaux du Palais Fesch pour l'année 2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
31 - Programme 2022 d’acquisition de matériels de restauration scolaire
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
32 - Modification de douze emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
33 - Programmation Estivale 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué
Bilan de la concertation sur la future opération de la MISERICORDE
Propositions d’orientations d’aménagement sur le périmètre de la future opération de la MISERICORDE
1 - Approbation du bilan de la concertation publique relative à la création de l’opération d’aménagement de la Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2 - Approbation de la création de l’opération d’aménagement de la Miséricorde.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
3 - Approbation du traité de concession et autorisation de signature du maire concernant l’opération d’aménagement de la Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Programme d’activation de la citadelle 2022 – Agrément des contrats
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
5 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Convention Ville-INRAP relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive dénommée "AJACCIO (2A) PARKING DIAMANT"
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
7 - Tarification des cartes d'accès aux pontons et aux bornes- port Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
8 - Déploiement du schéma directeur de modernisation de l'éclairage public
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
9 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
10 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
11 - Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2021 -Budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
12 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
13 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget annexe du stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
14 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 -Budget annexe du Stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
15 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
16 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
17 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget de la régie des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 - Régie des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 dressé par le Comptable public - Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
22 - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Budget de la régie du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
23 - Affectation du résultat du compte administratif de l'exercice 2021 - Port de plaisance : régie avec autonomie financière
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
24 - Modification des délibérations n°2021/235 et 2021/013 relatives aux acquisitions de véhicules pour l'année 2021 (partie 2)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
25 - Programme d'acquisition de véhicules pour l'année 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
26 - Programmation des actions de médiation culturelle pour la saison culturelle 2022-2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
27 - Programmation du théâtre municipal - Saison 2022/2023- Spectacle vivant septembre à décembre 2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
28 - Programme en arts plastiques pour la saison 2022/2023 - Espace Diamant
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
29 - Délibération modificative : approbation du taux de participation de l’Agence du Tourisme de la Corse à l’Étude préalable de programmation du domaine des Milelli
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
30 - Prêts de tableaux du Palais Fesch pour l'année 2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
31 - Programme 2022 d’acquisition de matériels de restauration scolaire
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
32 - Modification de douze emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
33 - Programmation Estivale 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué
Additif à l'ordre du jour :
34 - Aide à la relance de la construction durable 2022 - Autorisation donnée au Maire de signer le contrat avec l’État et la CAPA
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
