Séance du 20 décembre 2021
Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :
1 - Présentation de la nouvelle identité visuelle de la Ville d'Ajaccio suite à une opération de démocratie participative
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
Co-Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué
2 - Acquisition par préemption d'un ensemble de locaux pour une superficie de 2230, 50 m² et de 79 emplacements de stationnements cadastrés BZ n°243 sis avenue Docteur Barthélémy Ramaroni à AJACCIO
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
3 - Extension du parking Diamant et requalification de la Place Charles De Gaulle
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Prise d'initiative et modalités de concertation de l'opération d'aménagement MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
5 - Avenant n° 1 à la convention de mandat pour les études sur le futur Eco Quartier de la MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
7 - Approbation du bilan d'activité 2020 de la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
8 - Création d'un abonnement pour le stationnement de surface des usagers titulaires d'un contrat de location annuelle d'un poste d'amarrage - port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
9 - Demande de soutien financier pour des audits énergétiques de 5 bâtiments de la Ville d'Ajaccio, analyse financière du scénario de rénovation retenu
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
10 - Programmation de divers travaux de proximité - année 2021
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
11 - Dons et prêts d'oeuvres Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
12 - Déstockage et dons d'ouvrages du Palais Fesch aux bénéfices d'institutions et associations publiques à but non lucratif
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
13 - Modification de la délibération n°2020/317 du 17 décembre 2020 relative à la réalisation du Conservatoire de Musique, Danse et Art dramatique de Corse Henri Tomasi Création du Centre d'enseignement et de ressources musicales numériques et modification du plan de financement
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
14 - Subvention pour la conservation préventive et la restauration du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
15 - Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
16 - Approbation de la décision modificative 1 du budget annexe du Stationnement 2021.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
17 - Approbation de la décision modificative n°2/2021 du budget principal de la ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 - Avenant pour la garantie de prêt du crédit agricole mutuel de la Corse accordé à la SPL Ametarra dans le cadre de la concession d'aménagement du "Finosello"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 - Sortie de biens de l'inventaire et de l'actif : véhicules
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 - Etablissement du tableau de la voirie communale
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
22 - Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
23 - Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit d'edf sei corse sur la parcelle communale ae 150
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Individualisation de subventions dans le cadre de l'OPAH Copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
25 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat volet Copropriétés dégradées : ajustement de la subvention accordée à la copropriété de CALA DI SOLE
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
26 - Création d'une réserve communale de sécurité civile
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué
27 - Convention de partenariat avec les communes concernant l'accueil d'enfants en crèche
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
28 - Accueil de trois missions de service civique au sein des services municipaux
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
29 - Définition des temps de travail des personnels de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
30 - Rapports annuels du délégataire 2019 et 2020 : délégation de service public du crématorium de la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
31 - Avenant numéro 3 relatif au contrat de délégation de service public portant sur la création et l'exploitation d'un crématorium sur la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
32 - Acceptation du fonds de concours Patinoire 2021
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
Co-Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué
2 - Acquisition par préemption d'un ensemble de locaux pour une superficie de 2230, 50 m² et de 79 emplacements de stationnements cadastrés BZ n°243 sis avenue Docteur Barthélémy Ramaroni à AJACCIO
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
3 - Extension du parking Diamant et requalification de la Place Charles De Gaulle
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Prise d'initiative et modalités de concertation de l'opération d'aménagement MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
5 - Avenant n° 1 à la convention de mandat pour les études sur le futur Eco Quartier de la MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
7 - Approbation du bilan d'activité 2020 de la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
8 - Création d'un abonnement pour le stationnement de surface des usagers titulaires d'un contrat de location annuelle d'un poste d'amarrage - port Charles-Ornano
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
9 - Demande de soutien financier pour des audits énergétiques de 5 bâtiments de la Ville d'Ajaccio, analyse financière du scénario de rénovation retenu
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
10 - Programmation de divers travaux de proximité - année 2021
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
11 - Dons et prêts d'oeuvres Palais Fesch musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
12 - Déstockage et dons d'ouvrages du Palais Fesch aux bénéfices d'institutions et associations publiques à but non lucratif
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
13 - Modification de la délibération n°2020/317 du 17 décembre 2020 relative à la réalisation du Conservatoire de Musique, Danse et Art dramatique de Corse Henri Tomasi Création du Centre d'enseignement et de ressources musicales numériques et modification du plan de financement
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
14 - Subvention pour la conservation préventive et la restauration du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
15 - Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
16 - Approbation de la décision modificative 1 du budget annexe du Stationnement 2021.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
17 - Approbation de la décision modificative n°2/2021 du budget principal de la ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 - Avenant pour la garantie de prêt du crédit agricole mutuel de la Corse accordé à la SPL Ametarra dans le cadre de la concession d'aménagement du "Finosello"
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 - Sortie de biens de l'inventaire et de l'actif : véhicules
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 - Etablissement du tableau de la voirie communale
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
22 - Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
23 - Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit d'edf sei corse sur la parcelle communale ae 150
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Individualisation de subventions dans le cadre de l'OPAH Copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
25 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat volet Copropriétés dégradées : ajustement de la subvention accordée à la copropriété de CALA DI SOLE
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
26 - Création d'une réserve communale de sécurité civile
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué
27 - Convention de partenariat avec les communes concernant l'accueil d'enfants en crèche
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
Co-rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
28 - Accueil de trois missions de service civique au sein des services municipaux
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
29 - Définition des temps de travail des personnels de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
30 - Rapports annuels du délégataire 2019 et 2020 : délégation de service public du crématorium de la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
31 - Avenant numéro 3 relatif au contrat de délégation de service public portant sur la création et l'exploitation d'un crématorium sur la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
32 - Acceptation du fonds de concours Patinoire 2021
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, adjoint délégué
