Séance du 15 février 2023
Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
1 - Adhésion à l'association VILLES DE FRANCE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis préalable au projet de Délégation de Service Public pour l’exploitation de la fourrière automobile municipale.
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
3 - Adhésion au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
4 - Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur les sites dégradés du vallon de Saint-Antoine
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
5 - Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Ville d'Ierissos en Grèce
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
6 - Projet d'éducation artistique et culturelle en milieu scolaire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
7 - Prêt d’ouvrages de la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
8 - Prêts d’œuvres du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts au bénéfice de musées français et italiens pour l'année 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
9 - Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l'accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2023
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
10 - Financement de voyages scolaires -Année scolaire 2022/2023
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
11 - Modification du règlement intérieur du guichet unique
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
12 - Reconduction de la convention avec la Fondation du Patrimoine relative à la réhabilitation du patrimoine bâti privé non protégé
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
13 - Avenant n°2 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat- Copropriétés Dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
14 - Convention de mise à disposition au profit de la Ville d'Ajaccio de Points d’Eau Incendie appartenant à des propriétaires privés
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
15 - Refonte du règlement Municipal d'aide à la pierre comprenant la prime ascenseur et extension du périmètre éligible
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
16 - Étude préalable en vue du classement de l'extension du Périmètre du Site Patrimonial Remarquable
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
17 - Convention entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement du Relais Petite Enfance, période 2023-2026
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
18 - Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement des établissements d’accueil de jeunes enfants, période 2023-2026
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
19 - Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention relative au financement d'actions menées par la Ville d'Ajaccio et la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien à destination des personnes en situation de handicap.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Co-rapporteur : Madame Marine Schinto, Conseillère municipale
20 - Modification de quatre emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
21 - Acceptation du fonds de concours de la patinoire année 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
22 - Autorisation de la création de 2 postes de Mission de Service Civique
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis préalable au projet de Délégation de Service Public pour l’exploitation de la fourrière automobile municipale.
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
3 - Adhésion au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
4 - Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur les sites dégradés du vallon de Saint-Antoine
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
5 - Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Ville d'Ierissos en Grèce
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
6 - Projet d'éducation artistique et culturelle en milieu scolaire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
7 - Prêt d’ouvrages de la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
8 - Prêts d’œuvres du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts au bénéfice de musées français et italiens pour l'année 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
9 - Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l'accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2023
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
10 - Financement de voyages scolaires -Année scolaire 2022/2023
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
11 - Modification du règlement intérieur du guichet unique
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
12 - Reconduction de la convention avec la Fondation du Patrimoine relative à la réhabilitation du patrimoine bâti privé non protégé
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
13 - Avenant n°2 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat- Copropriétés Dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
14 - Convention de mise à disposition au profit de la Ville d'Ajaccio de Points d’Eau Incendie appartenant à des propriétaires privés
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
15 - Refonte du règlement Municipal d'aide à la pierre comprenant la prime ascenseur et extension du périmètre éligible
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
16 - Étude préalable en vue du classement de l'extension du Périmètre du Site Patrimonial Remarquable
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
17 - Convention entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement du Relais Petite Enfance, période 2023-2026
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
18 - Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement des établissements d’accueil de jeunes enfants, période 2023-2026
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
19 - Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention relative au financement d'actions menées par la Ville d'Ajaccio et la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien à destination des personnes en situation de handicap.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Co-rapporteur : Madame Marine Schinto, Conseillère municipale
20 - Modification de quatre emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
21 - Acceptation du fonds de concours de la patinoire année 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
22 - Autorisation de la création de 2 postes de Mission de Service Civique
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
