Délibérations du 27 octobre 2020
Seduta di u 27 d'ottobre di u 2020
2020/252 Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2020/253 - Autorisation donnée au maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame DENOBILI Marie Antoinette Mercerie Fil à Fil
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/254 - Autorisation donnée au maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Monsieur Jean SACCU EURL LEADER WELLNESS Le loft 9
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/255 Bilan de la concertation et Gouvernance du projet sur la Citadelle MIOLLIS
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/256 Exonérations diverses liées à la crise sanitaire Covid-19 et modalités de report pour les régies
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/257 Attribution d'un complément de subvention à l'association Jazz in Aiacciu
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
2020/258 Réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale : déplacement des ouvrages
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
2020/259 Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
2020/260 Convention portant répartition financière de l'aménagement du chemin départemental n° 211 entre la CdC et la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
2020/261 Convention pour l'aménagement de la route départementale 111 Section Trottel Cimetière
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
2020/262 Transfert d'office dans le domaine public communal des voies privées ouvertes à la circulation publique dénommées Rue Maurice Choury et Rue des Aloes dans sa portion comprise entre la Rue Maurice Choury et son origine Rue Docteur Paul Pompeani
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
2020/263 Plan de financement d'une étude pré opérationnelle à une politique d'intervention sur l'habitat privé (OPAH RU) dans le cadre du programme Action Coeur de Ville
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2020/264 Plan de financement prévisionnel relatif à la mise en place d'un dispositif local de veille et d'observation des copropriétés (VOC)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2020/265 Signature de la convention entre la Ville d'Ajaccio et la Caisse des Dépôts relative au financement des dépenses de l'ingénierie de l'opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés Dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2020/266 Autorisation donnée au maire d'Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d'origine) et la Ville d'Ajaccio (collectivité d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/267 Autorisation donnée au Maire d'Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et le Collège du Stilettu (structure d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/268 Création d'un emploi non permanent de catégorie B dans le cadre du projet de réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/269 Modification d'emplois permanents suite CAP (Commission administrative paritaire) relative aux changements de filière
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/270 Modification d'emplois permanents suite à la CAP (commission administrative paritaire) relative aux avancements de grade pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/271 - Modification d'emplois permanents suite à la CAP (commission administrative paritaire) relative aux promotions internes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/272 Nomination de 16 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/273 - Participation financière de la Ville à la protection sociale prévoyance des agents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/274 - Motion au soutien à l'activité des micro, petites et moyennes entreprises par l'annulation des redevances domaniales et à la mise en place d'une commission extra-communale de sauvegarde de l'activité économique
Rapporteur : Monsieur Jean-François Casalta, conseiller municipal
2020/252 Attribution d'un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2020/253 - Autorisation donnée au maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Madame DENOBILI Marie Antoinette Mercerie Fil à Fil
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/254 - Autorisation donnée au maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Monsieur Jean SACCU EURL LEADER WELLNESS Le loft 9
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/255 Bilan de la concertation et Gouvernance du projet sur la Citadelle MIOLLIS
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/256 Exonérations diverses liées à la crise sanitaire Covid-19 et modalités de report pour les régies
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
2020/257 Attribution d'un complément de subvention à l'association Jazz in Aiacciu
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
2020/258 Réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale : déplacement des ouvrages
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
2020/259 Proposition des membres appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
2020/260 Convention portant répartition financière de l'aménagement du chemin départemental n° 211 entre la CdC et la commune d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
2020/261 Convention pour l'aménagement de la route départementale 111 Section Trottel Cimetière
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
2020/262 Transfert d'office dans le domaine public communal des voies privées ouvertes à la circulation publique dénommées Rue Maurice Choury et Rue des Aloes dans sa portion comprise entre la Rue Maurice Choury et son origine Rue Docteur Paul Pompeani
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
2020/263 Plan de financement d'une étude pré opérationnelle à une politique d'intervention sur l'habitat privé (OPAH RU) dans le cadre du programme Action Coeur de Ville
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2020/264 Plan de financement prévisionnel relatif à la mise en place d'un dispositif local de veille et d'observation des copropriétés (VOC)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2020/265 Signature de la convention entre la Ville d'Ajaccio et la Caisse des Dépôts relative au financement des dépenses de l'ingénierie de l'opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés Dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2020/266 Autorisation donnée au maire d'Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d'origine) et la Ville d'Ajaccio (collectivité d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/267 Autorisation donnée au Maire d'Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et le Collège du Stilettu (structure d'accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/268 Création d'un emploi non permanent de catégorie B dans le cadre du projet de réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/269 Modification d'emplois permanents suite CAP (Commission administrative paritaire) relative aux changements de filière
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/270 Modification d'emplois permanents suite à la CAP (commission administrative paritaire) relative aux avancements de grade pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/271 - Modification d'emplois permanents suite à la CAP (commission administrative paritaire) relative aux promotions internes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/272 Nomination de 16 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/273 - Participation financière de la Ville à la protection sociale prévoyance des agents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
2020/274 - Motion au soutien à l'activité des micro, petites et moyennes entreprises par l'annulation des redevances domaniales et à la mise en place d'une commission extra-communale de sauvegarde de l'activité économique
Rapporteur : Monsieur Jean-François Casalta, conseiller municipal
