Délibérations du 22 février 2024
U prossimu cunsigliu municipali si farà u 22 di frivaghju in Casa Cumuna
1 - Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) , pour permettre la prise en compte des jugements du Tribunal Administratif de Bastia et de l’arrêt de la Cour d’Appel de Marseille
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2 - Prescription d'une modification du règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
3 - Prescription d’une modification du zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
4 - Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) concernant le secteur Vittulo / Empereur
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
5 - Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) concernant le secteur de Saint Joseph
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
6 - Création d'un groupement de commandes entre la Ville d'Ajaccio et la CAPA pour la réalisation d'une étude du potentiel de surélévation du tissu bâti
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
7 - Convention relative à la mise à disposition à titre gratuit, des parcelles cadastrées section D n°4, 355 et 356, au profit de la gendarmerie nationale pour l’entrainement des télépilotes de drones
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
8 - Approbation du bilan d'activité 2022 pour la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 - Approbation du bilan de la concertation du projet d’Ecoquartier du Finosello
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
10 - Modification des tarifs d'utilisation des installations sportives et de l'école municipale des sports de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
11 - Travaux de rénovation de la façade de la bibliothèque FESCH
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 - Convention générale de partenariat ville d'Ajaccio - Association Théâtre l'Empire 2024 - 2025 - 2026
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 - Modification du plan de financement de l'opération "programme 2022 d'acquisition de matériel de restauration scolaire
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy Sarrola, adjointe déléguée
14 - Plan de financement actualisé - financement des études relatives au renforcement du mur de soutènement situé au chemin Torreta
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Sécurisation du mur Cuneo
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
16 - Avenant 1 à la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
17 - Financement des voyages scolaires - 2023/2024
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
18 - Dénomination de la place publique faisant la jonction entre la rue Antoine SOLLACARO et le Boulevard Dominique PAOLI, « Place Joseph-Marie TORRE, dit Toussaint ».
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
19 - Convention de paiement du stationnement sur voirie entre S.A LOGIREM et la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
20 - Acquisition d'une parcelle cadastrée section A n°1322 située lieudit Vazzio appartenant à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Corse
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
21 - Avis de la commune sur l'usage futur du site de la centrale du Ricanto après arrêt définitif de l'installation
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
22 - Conventions pour l’exploitation de stations de télémesure sur des parcelles privées
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
23 - Convention de gestion en flux des droits de réservation entre la Ville d'Ajaccio et le bailleur social ERILIA
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°1
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
25 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°2
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
26 - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°3
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
27 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°4
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
28 - Modification d'emplois permanents afin de permettre à des agents municipaux contractuels d'être intégrés dans la fonction publique territoriale.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 - Modification de deux emplois permanents pour permettre une mobilité et un remplacement.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
30 - Acceptation du fonds de concours pour la patinoire - CAPA
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
31 - Approbation du programme du carnaval d'Ajaccio 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
32 - Complément de la délibération n° 2023/262 Festivités de Noel 2023 - versement des recettes du City Trail aux associations
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
33 - Festa di a lingua corsa in Aiacciu 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
34 - Programmation des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
35 - Programme de médiations vie des quartiers de la Direction Générale Adjointe Développement Social, Culturel Sportif et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
36 - Renouvellement des Projets Sociaux 2024-2027 de la Maison de Quartier des Cannes et du Centre Social des Salines
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
37 - Signature du Schéma directeur d'animation de la vie sociale 2023-2025
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Voici l'ordre du jour du conseil municipal et accès aux délibérations
les délibérations sont désormais accessibles en cliquant ici
1 - Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) , pour permettre la prise en compte des jugements du Tribunal Administratif de Bastia et de l’arrêt de la Cour d’Appel de Marseille
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
2 - Prescription d'une modification du règlement du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
3 - Prescription d’une modification du zonage du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
4 - Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) concernant le secteur Vittulo / Empereur
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
5 - Prescription d’une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) concernant le secteur de Saint Joseph
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
6 - Création d'un groupement de commandes entre la Ville d'Ajaccio et la CAPA pour la réalisation d'une étude du potentiel de surélévation du tissu bâti
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
7 - Convention relative à la mise à disposition à titre gratuit, des parcelles cadastrées section D n°4, 355 et 356, au profit de la gendarmerie nationale pour l’entrainement des télépilotes de drones
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
8 - Approbation du bilan d'activité 2022 pour la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 - Approbation du bilan de la concertation du projet d’Ecoquartier du Finosello
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
10 - Modification des tarifs d'utilisation des installations sportives et de l'école municipale des sports de la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
11 - Travaux de rénovation de la façade de la bibliothèque FESCH
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 - Convention générale de partenariat ville d'Ajaccio - Association Théâtre l'Empire 2024 - 2025 - 2026
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 - Modification du plan de financement de l'opération "programme 2022 d'acquisition de matériel de restauration scolaire
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy Sarrola, adjointe déléguée
14 - Plan de financement actualisé - financement des études relatives au renforcement du mur de soutènement situé au chemin Torreta
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Sécurisation du mur Cuneo
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
16 - Avenant 1 à la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
17 - Financement des voyages scolaires - 2023/2024
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
18 - Dénomination de la place publique faisant la jonction entre la rue Antoine SOLLACARO et le Boulevard Dominique PAOLI, « Place Joseph-Marie TORRE, dit Toussaint ».
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
19 - Convention de paiement du stationnement sur voirie entre S.A LOGIREM et la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
20 - Acquisition d'une parcelle cadastrée section A n°1322 située lieudit Vazzio appartenant à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Corse
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
21 - Avis de la commune sur l'usage futur du site de la centrale du Ricanto après arrêt définitif de l'installation
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
22 - Conventions pour l’exploitation de stations de télémesure sur des parcelles privées
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
23 - Convention de gestion en flux des droits de réservation entre la Ville d'Ajaccio et le bailleur social ERILIA
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°1
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
25 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°2
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
26 - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°3
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
27 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) - n°4
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
28 - Modification d'emplois permanents afin de permettre à des agents municipaux contractuels d'être intégrés dans la fonction publique territoriale.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 - Modification de deux emplois permanents pour permettre une mobilité et un remplacement.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
30 - Acceptation du fonds de concours pour la patinoire - CAPA
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
31 - Approbation du programme du carnaval d'Ajaccio 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
32 - Complément de la délibération n° 2023/262 Festivités de Noel 2023 - versement des recettes du City Trail aux associations
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
33 - Festa di a lingua corsa in Aiacciu 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
34 - Programmation des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
35 - Programme de médiations vie des quartiers de la Direction Générale Adjointe Développement Social, Culturel Sportif et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
36 - Renouvellement des Projets Sociaux 2024-2027 de la Maison de Quartier des Cannes et du Centre Social des Salines
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
37 - Signature du Schéma directeur d'animation de la vie sociale 2023-2025
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
