Délibérations du 1 février 2023
Cunsigliu Municipali di u 1 di frivaghju
1 - Débat d'orientation budgétaire 2023
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
2 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
3 - Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la Ville d’Ajaccio, le budget annexe de l’ANRU et le budget annexe du stationnement, à l’occasion du passage à la nomenclature comptable M57
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
4 - Modification de la délibération n° 2022/271 en date du 25 novembre 2022 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 13 logements sociaux vacants Quartier PIETRALBA à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
5 - Modification de la délibération n° 2022/272 en date du 25 novembre 2022 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 40 logements sociaux vacants dans différents quartiers à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
6 - Modification de la délibération n°2022/273 en date du 25 novembre 2022 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 9 logements sociaux vacants Quartier SAINT JEAN à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 - Délégation de service public pour l’exploitation du service public de distribution de gaz
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Voici le nouvel ordre du jour du prochain conseil municipal :
1 - Débat d'orientation budgétaire 2023
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
2 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
3 - Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la Ville d’Ajaccio, le budget annexe de l’ANRU et le budget annexe du stationnement, à l’occasion du passage à la nomenclature comptable M57
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
4 - Modification de la délibération n° 2022/271 en date du 25 novembre 2022 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 13 logements sociaux vacants Quartier PIETRALBA à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
5 - Modification de la délibération n° 2022/272 en date du 25 novembre 2022 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 40 logements sociaux vacants dans différents quartiers à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
6 - Modification de la délibération n°2022/273 en date du 25 novembre 2022 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 9 logements sociaux vacants Quartier SAINT JEAN à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 - Délégation de service public pour l’exploitation du service public de distribution de gaz
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
