PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
👉 𝗟𝘂𝗻𝗱𝗶 𝟮𝟮 𝘀𝗲𝗽𝘁𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲 𝗮̀ 𝟭𝟴𝗵𝟯𝟬 en mairie.
Ordre du jour :
1ère délibération : Décision modificative n° 1 au budget principal 2025
2ème délibération : Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement des Berges de l’Huveaune – Révision n° 7
3ème délibération : Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat – Révision n° 7
4ème délibération : Attribution d’une subvention complémentaire à l’APE Roquevaire Centre
5ème délibération : Cession des parts sociales de la SPL Façonéo
6ème délibération : Modification de l’objet social et des statuts de la SPL Façonéo – Autorisation donnée au représentant de la commune de voter dans ce sens aux instances de la SPL Façonéo
7ème délibération : Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences
8ème délibération : Création d’emplois à temps non complet
9ème délibération : Garantie d’emprunt accordée à sa SA HLM LOGIS MEDITERRANEE – transfert à l’ESH 1001 VIES HABITAT
10ème délibération : Garantie à hauteur de 50% pour le prêt n° 174594 accordé à la SFHE pour le programme Pont de Garnière
11ème délibération : Approbation d’une convention de partenariat relative à la gestion de composteurs collectifs sur le domaine public
12ème délibération : Dénomination du groupe scolaire de Pont de l’Etoile
13ème délibération : Rétrocession d’une parcelle de terrain cadastrée Section CN 323
Ordre du jour :
1ère délibération : Décision modificative n° 1 au budget principal 2025
2ème délibération : Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement des Berges de l’Huveaune – Révision n° 7
3ème délibération : Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat – Révision n° 7
4ème délibération : Attribution d’une subvention complémentaire à l’APE Roquevaire Centre
5ème délibération : Cession des parts sociales de la SPL Façonéo
6ème délibération : Modification de l’objet social et des statuts de la SPL Façonéo – Autorisation donnée au représentant de la commune de voter dans ce sens aux instances de la SPL Façonéo
7ème délibération : Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences
8ème délibération : Création d’emplois à temps non complet
9ème délibération : Garantie d’emprunt accordée à sa SA HLM LOGIS MEDITERRANEE – transfert à l’ESH 1001 VIES HABITAT
10ème délibération : Garantie à hauteur de 50% pour le prêt n° 174594 accordé à la SFHE pour le programme Pont de Garnière
11ème délibération : Approbation d’une convention de partenariat relative à la gestion de composteurs collectifs sur le domaine public
12ème délibération : Dénomination du groupe scolaire de Pont de l’Etoile
13ème délibération : Rétrocession d’une parcelle de terrain cadastrée Section CN 323
