Conseil municipal - 14 novembre
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra
JEUDI 14 NOVEMBRE
A 20H30
SALLE DU CONSEIL
JEUDI 14 NOVEMBRE
A 20H30
SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 octobre 2024
- Décision modificative n° 2
- Présentation d'une décision prise par le Maire
- Convention tripartite entre la Commune du Cheylard, la Commune de Saint-Agrève et la Communauté de communes Val'Eyrieux concernant les études d'ingénierie dans le cadre du programme Petites Villes de Demain
- Présentation du rapport d'activité 2023 de la CCVE
- Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 16 septembre 2024
- Demande d'aide européenne pour l'aménagement de la gare
- Demande de subvention pour l'aménagement de la Rue de l’Église au titre de la DETR 2025
- Cession par le Département de l'Ardèche à titre gratuit de l'ancien tracé de la RD 120 en agglomération de Saint-Agrève
- Avenant au contrat d'assurance statutaire
- Avenant à la convention avec l’État concernant la tarification sociale des cantines scolaires.
- Questions diverses
Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public.
