Conseil Municipal
Une réunion du conseil municipal se tiendra ce vendredi 21 novembre à 19h30 au 5, place de l'abbé Ceyte (Salle de réunion du Conseil).
L'odre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS A PRENDRE :
Délibération portant autorisation de location de l’Auberge à un nouveau preneur.
Délibération pour redevance 2025 pour l’occupation du domaine public par l’opérateur Orange.
Délibération relative à l’abandon définitif du captage d’eau potable de Boissandroux et du captage du Bois Leliat.
Délibération relative au tarif de location du garage avec électricité.
Délibération portant admission en non-valeur de créances communales.
Délibération du conseil municipal autorisant la régularisation du bail commercial en la forme authentique au profit du nouveau preneur.
Délibération donnant délégation au représentant de la structure à demander une subvention pour aménager un premier ou dernier commerce.
POINTS DU DOSSIER ET PROJETS EN COURS CONCERNANT L’AUBERGE
QUESTIONS DIVERSE ET INFORMATIONS DIVERSES
L'odre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS A PRENDRE :
Délibération portant autorisation de location de l’Auberge à un nouveau preneur.
Délibération pour redevance 2025 pour l’occupation du domaine public par l’opérateur Orange.
Délibération relative à l’abandon définitif du captage d’eau potable de Boissandroux et du captage du Bois Leliat.
Délibération relative au tarif de location du garage avec électricité.
Délibération portant admission en non-valeur de créances communales.
Délibération du conseil municipal autorisant la régularisation du bail commercial en la forme authentique au profit du nouveau preneur.
Délibération donnant délégation au représentant de la structure à demander une subvention pour aménager un premier ou dernier commerce.
POINTS DU DOSSIER ET PROJETS EN COURS CONCERNANT L’AUBERGE
QUESTIONS DIVERSE ET INFORMATIONS DIVERSES
