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Conseil Municipal

Jul 20, 2026 6:30 PM - 8:30 PM
Madame la conseillère municipale,

Monsieur le conseiller municipal,



Je vous invite à participer à une réunion du Conseil Municipal le :





LUNDI 20 JUILLET 2026

A 18 h 30

En mairie de LA GRAVE



ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026

  2. Approbation du projet de restauration et d’extension du cimetière de l’église Notre-Dame-de-l’Assomption et demande de subventions

  3. Charte informatique

  4. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour les recettes issues des ventes de bois

  5. Convention relative aux chemins piétons du versant nord

  6. Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du maire au président de la CCB

  7. Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

  8. Affaires diverses








Le Maire,

Jean-Pierre PIC