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Conseil Municipal - 05 juin 2026

Jun 5, 2026 7:00 PM - 8:00 PM
La Grave, le 29 mai 2026,



Une réunion du conseil municipal aura lieu :





L’élection des représentants au Sénat se déroulera en mairie le vendredi 5 juin 2026 à 18 h 30.



Le décret de convocation des conseillers municipaux tient lieu de convocation.



VENDREDI 05 JUIN 2026

A 19 h 00

En mairie de LA GRAVE



ORDRE DU JOUR :

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 avril 2026

  2. Avenant n° 1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de réfection et de création des réseaux AEP, EU et EP – hameau du Chazelet, à La Grave

  3. Plan de financement des travaux – restauration du moulin de Valfroide

  4. Échange FAURE Nicolas / Commune de La Grave

  5. Échange GUY Laurent / Commune de La Grave

  6. Achat succession CROSASSO Yvette / Commune de La Grave

  7. Commission communale des impôts directs et indirects

  8. Admission en non-valeur 2026

  9. Décision modificative du budget n° 1

  10. Affaires diverses




Le Maire,

Jean-Pierre PIC

P/O Le 1er Adjoint,

Philippe SIONNET