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Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le
 
Lundi 27 mars 2023 à 19h30
En salle du Conseil



 
L’ordre du jour est le suivant :
 
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 27 février 2023
 
  • Délibérations
  1. Budget principal 2022 – Compte administratif
  2. Budget annexe assainissement 2022 – Compte administratif
  3. Budget annexe ZAC des Maladières 2022 – Compte administratif
  4. Budgets principal et annexes 2022 – Compte de gestion
  5. Budget principal 2022 – Affectation du résultat
  6. Budget annexe assainissement 2022 – Affectation du résultat
  7. Budget annexe ZAC des Maladières 2022 – Affectation du résultat
  8. Vote des taux d’imposition 2023
  9. Budget principal 2023 – Budget primitif
  10. Budget annexe assainissement 2023 – Budget primitif
  11. Budget annexe ZAC des Maladières 2023 – Budget primitif
  12. Budget principal et budget annexe ZAC des Maladières – Fongibilité des crédits
  13. Budget principal 2023 – Subvention au budget annexe ZAC des Maladières
  14. Budget principal 2023 – Subvention au budget annexe Assainissement collectif
  15. STEP-BSR – Convention avec la SNCF pour la surveillance des voies pendant les travaux de fonçage sous la voie ferrée
  16. Fibre optique – Convention de coordination avec le SIEA pour la pose d’un fourreau à l’occasion du fonçage sous la voie ferrée
  17. Parcelle AN 195 – Convention de servitude de passage avec ENEDIS
  18. Commission de contrôle des listes électorales - Renouvellement

 
  • Compte rendu de l’utilisation des délégations du conseil municipal au maire
 
  • Rapport des commissions municipales
 
  • Questions diverses