Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 27 février 2023 à 19 h 30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d’Ain
Lundi 27 février 2023 à 19 h 30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
➢ Approbation du compte-rendu de la séance du 30 janvier 2023
➢ Délibérations :
- Ressources humaines – Modification du tableau des emplois
- Ressources humaines – Prise en charge des frais de déplacement
- Zone d’activités Ecosphère – Régularisation de la redevance d’assainissement perçue par la commune de Pont d’Ain en 2021 et 2022
- Commissions municipales – Modification de leur composition
➢ Compte rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
➢ Rapport des commissions municipales
➢ Questions diverses
