Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
L’ordre du jour est le suivant :
- Parcelle section AI numéro 48 – Cession à la Centrale hydroélectrique d’Oussiat
- Prise en charge exceptionnelle des frais de scolarisation d’un enfant hors commune – Convention avec la commune de Varambon
- Construction d’un nouveau groupe scolaire – Approbation du projet et lancement du concours de maîtrise d’œuvre
- Logements sociaux – Garanties d’emprunt accordées à la SEMCODA suite au réaménagement de certains prêts (Rectificatif)
Lundi 21 novembre 2022 à 19 h 30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d'Ain
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d'Ain
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 24 octobre 2022
- Délibérations :
- Parcelle section AI numéro 48 – Cession à la Centrale hydroélectrique d’Oussiat
- Prise en charge exceptionnelle des frais de scolarisation d’un enfant hors commune – Convention avec la commune de Varambon
- Construction d’un nouveau groupe scolaire – Approbation du projet et lancement du concours de maîtrise d’œuvre
- Logements sociaux – Garanties d’emprunt accordées à la SEMCODA suite au réaménagement de certains prêts (Rectificatif)
- Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
- Rapport des commissions municipales
- Questions diverses
