Conseil Municipal
Le Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 27 avril 2026 à 19h30
Marie de Pont d'Ain
Marie de Pont d'Ain
L'ordre du jour est le suivant :
-Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 mars 2026
-Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Délibération :
1- Services techniques - Cession de l'épareuse Kuhn et acquisition d'une épareuse Noremat
-Compte-rendu de l'utilisation des délégations du Conseil Municipal du Maire
-Tirages au sort des jurés d'assises de la commune
-Tirage au sort de la commune du canton qui ne participera pas au tirage au sort des jurés du canton en 2026
-Questions diverses
-Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2026
Délibération :
1- Services techniques - Cession de l'épareuse Kuhn et acquisition d'une épareuse Noremat
-Compte-rendu de l'utilisation des délégations du Conseil Municipal du Maire
-Tirages au sort des jurés d'assises de la commune
-Tirage au sort de la commune du canton qui ne participera pas au tirage au sort des jurés du canton en 2026
-Questions diverses
